que, en l'absence de prise en charge, leur fils court et fait courir de graves dangers à son entourage compte tenu de son état, ainsi qu'en attestent les nombreuses pièces versées au dossier ; - la carence

procéder à une échographie qu'il avait réalisée en lui demandant si elle était "clitoridienne ou vaginale"; qu'il l'avait masturbée pour "faciliter" des investigations en profondeur et obligée à caresser

phantasme de nature sexuelle, voire à accentuer un ou provoquer le désir sexuel ; qu'en l'espèce, Bernadette X..., dans ses conclusions d'appel, avait soutenu que son employeur avait procédé à des caresses

d'assises des chefs de viols et d'attentats à la pudeur avec violence, contrainte ou surprise sur mineure de quinze ans commis courant 1986 et 1987 ; "aux motifs que, début 1986, X..., après l'avoir caressée

Z..., ses soeurs, l'une d'elles précisant avoir entendu son frère se plaindre de ce que lorsqu'il était au lit avec lui, X... le "collait trop" et lui prodiguait des caresses ; qu'enfin D..., camarade

clinique et des propos n'ayant rien à voir avec des investigations purement médicales ; que le prévenu a usé de surprise et a abusé de l'autorité conférée par ses fonctions de médecin gynécologue pour caresser

Carrasco, greffier de chambre. 7.

Carrasco, greffier de chambre. 7.

Carrasco, greffier de chambre. 7.

Carrasco, greffier de chambre. 7.

changer chez lui, elle l'avait attendu dans le salon ; qu'il lui avait alors proposé des câlins, des bisous et il avait commencé à la toucher ; qu'elle s'était reculée, mais il avait continué à la caresser

PREALABLE DE TRAVAUX DE VIABILITE ET A LA POSE DES RESEAUX D'EAU ET D'ELECTRICITE ; QU'IL EST CONSTANT QUE CES TRAVAUX N'ONT ETE ACHEVES QUE PEU DE TEMPS AVANT LA RECEPTION PROVISOIRE, EN RAISON DES CARENCES

des années 1972, 1973, 1974 et 1976 : Considérant que si la société requérante soutient que l'impossibilité de créer un comité d'entreprise et des comités d'établissements aurait été imputable à la carence

CETAT16-03-05-01 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES LIEUX DANGEREUX - POLICE DE LA SECURITE - Autres questions - Signalisation d'un relief accidenté - Absence de carence du maire dans l'exercice

L... et lui a caressé les fesses ; qu'il a touché les fesses d'B... R... ; que M.

lui avait demandé d'aller vérifier, avec lui, le fonctionnement de la douche d'un des studios servant à l'hébergement d'un des stagiaires ; que, sur place, immédiatement, X... avait commencé à la caresser

X... était entendue et expliquait que l'homme avait garé sa voiture sur le bas côté et avait commencé par la caresser partout, puis lui avait enlevé son pantalon et défait son chemisier ; qu'elle déclarait

souvent elle le repoussait; qu'elle décrivait également des scènes de fellation et de cunilingus; que Nadia, née en 1982, indiquait que son père avait, alors qu'elle était en CE2, à une reprise, caressé