PROTECTION ============ JUGEMENT du 18 Mai 2026 __________________________________________ DEMANDEURS : Monsieur [T] [X] Madame [B] [W] [Adresse 1] [Localité 1] représentés par Me Isabelle LE FLOCH-CHAPLAIS

poêle électronique stover pour 199. 00 ¿ ; 31/ 03/ 2011 : seuils alu, kit fixation murale, câble TV pour 81. 18 ¿ ; 28/ 02/ 2011 : cables, cutter pour 31. 65 ¿ ; 31/ 05/ 2011 : baguette, plinthes, champlat

de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître François PIAULT de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU et par Maître Dominique CHAPELLON-LIEDHART

le 08 Avril 1978 à [Localité 8] - MAROC [Adresse 2] [Localité 3] Madame [E] [S] épouse [W] née le 21 Mai 1986 à [Localité 4] - MAROC [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Mélanie CHATELAIS

Il considère que 'le triple rôle de la société Geniplant, maître d'oeuvre, entrepreneur et pépiniériste-fournisseur, chapeauté par un Maître d'oeuvre non sachant , était une construction fragile, même

Localité 9] Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant, Me Héla KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT

Sarda, magistrat désigné, - et les observations de Me Chatelais, substituant Me Kaddouri, avocat de Mme A..., - le préfet de Maine-et-Loire n’étant ni présent ni représenté.

pendant mon absence, tes interventions opérationnelles dans le service se sont amplifiées », étant précisé, bien que l'intervention d'un supérieur hiérarchique sur l'organisation du service qu'il chapeaute

Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 20400838B APPELANTE LA SOCIETE INITIAL BTB venant aux droits DE LA SOCIETE RENTOKIL INITIAL [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Dominique CHAPELLON-LIEDHART

17] [Localité 4] (SUISSE) Rep/assistant : Me Anne Laure DUMEAU (avocat postulant au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 19872 ) Plaidant par Maître Eliséo GARLATTI, substituant Maitre Bertrand CHABENAT

COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 20 MARS 2012 APPELANTE : SAS INITIAL BTB [Adresse 5] [Localité 6] représentée par la SCP FROMONT BRIENS (Me Dominique CHAPELLON-LIEDHART

l'attention de ce dernier sur le fait qu'il vivait en concubinage avec la soeur de Claude Y... et qu'il ne devait pas être partie prenante dans l'enquête ; que Patrick Z... a également indiqué qu'il avait "chapeauté

. ; que Fabrice E..., étant le plus ancien de l'équipe de surveillance, avait été chargé par le chef de poste de rester au poste central pour "chapeauter" le dispositif, c'est-à-dire prendre les communications

: 1.Dans le cadre de la mise en œuvre d'une convention de direction commune conclue entre le centre hospitalier Esquirol à Limoges, le centre hospitalier La Valette à Saint-Vaury et l'EHPAD La Chapelaude

président de la communauté de communes de la Beauce d’Orgères à sa demande de communication des documents suivants : 1) le dossier référencé AC 28 2012 14 00001, relatif à la demande de travaux de la chapelle

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Octobre 2022 par le Pole social du TJ de MELUN RG n° 21/00267 APPELANTES Société [10] ([10]) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Dominique CHAPELLON-LIEDHART

déboîtement des pare-closes de la baie vitrée ; Pour la première porte, l'expert attribue ce défaut à un manque de coordination des deux professionnels la société Hemlock étant contrainte de poser un champlat

organisée et se mettre la pression tout seule ; - être rentrée trop tard de la visite médicale de reprise alors que le médecin avait du retard ; - avoir donné des informations au directeur régional qui chapeaute