de télévision de l'office, ainsi qu'une diffusion ultérieure par tout ou partie des autres émetteurs de la même chaîne et des émetteurs des départements et territoires d'outre-mer existants ou mis en

[W] a été embauché à compter du 6 juin 1988 par la société Carrefour supply chain en qualité de préparateur de commandes.

dit le tribunal de grande instance de Paris compétent pour connaître de la demande formée contre la société Climaveneta et renvoyé les parties à mieux se pourvoir alors, selon le moyen, que dans une chaîne

Italie , n o 66984/14, 31 août 2021] En fait – La première association politique requérante dans l’affaire 20002/13 se plaint de la suppression sur les trois chaînes publiques de la RAI d’une émission

A titre plus subsidiaire, la société Domaine la Grave affirme que la chaîne de pouvoirs au sein de la Caisse régionale du crédit mutuel du sud ouest n'est pas régulière.

d'obéir à sa demande d'effectuer une heure supplémentaire pour terminer le travail ; qu'en affirmant que l'employeur n'établissait pas que le 8 mars 2006, le salarié avait bâclé son travail, perturbé la chaîne

La SARL Perle de Chine exploite, depuis le 5 novembre 2011, une activité de restauration et ventes à emporter de type asiatique, sous l'enseigne " Perle de Chine " à Frouard (Meurthe-et-Moselle). M.

; qu'en l'espèce, la Société qui produit notamment des notes de frais, attestations et chèques, échoue à démontrer le caractère professionnel des frais engagés au cours des séjours au Cap Vert et en Chine

), 3°/ Mme [V] [M], domiciliée [Adresse 5] (Chine), 4°/ Mme [S] [T], domiciliée [Adresse 8] (Chine), 5°/ M.

Aux termes des paragraphes 1 et 2 de l'article 10 de la convention conclue le 30 mai 1984 entre la France et la Chine, applicable au litige : " 1.

Suivant jugement du 5 août 2015, la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Metz a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la société L'Empire de Chine et a désigné

conclus au motif d'un accroissement temporaire d'activité et font état des missions confiées au salarié consistant à l'occupation du poste de monteur pour l'assemblage des pièces mécaniques sur la chaine

ou les chaînes.

en chambre du conseil le 14 mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEURS : Madame [V] [U] épouse [F] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 9], MUNICIPALITE [Localité 11], PROVINCE DU JIANGSU (CHINE

[M] [X] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Maurice CHOW CHINE, avocat au barreau de GUYANE Monsieur [J] [Y] [X] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Maurice CHOW CHINE, avocat au

rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 18 août 1998 par lequel le préfet de police a décidé sa reconduite à la frontière et de la décision du même jour de l'éloigner à destination de la Chine

Courneuve (93120) ; Mme B... épouse DING demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir la décision du 19 juillet 1999 par laquelle le consul général de France à Shangaï (République populaire de Chine

HUU des fins de la poursuite du chef de fausses déclarations d'origine, a débouté ladite administration de ses demandes à l'encontre du prévenu et de la société l'Inde et la Chine, solidairement responsable

Toutefois, il ne suffit pas de prévoir l’existence de plusieurs chaînes.