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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 07
69bf00decdc6046d477a5d40
1 juillet 2025
du véhicule avec le code moteur.
Page 66 sur 1320
Chambre Civile
67ecc7d58e074ba02f40a357
1 avril 2025
moteur déjà décelé, n'était pas déjà hors d'usage.
Trib. de Commerce
69af4065cdc6046d4714acaa
8 janvier 2026
le remboursement du moteur défaillant.
1ère Chambre
6451fb7e48616ed0f8cd5090
2 mai 2023
du moteur.
CHAMBRE CIVILE
6791e1fd295447524731ad66
22 janvier 2025
Suivant facture du 21 mai 2021, la SARL RECTIF MOTEUR 46 est intervenue sur ledit véhicule pour la fourniture et pose d'un moteur d'occasion, pour un montant de 2.071,83 euros TTC.
Cour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9dd
11 janvier 2008
égard, que la société MARINE MOTEURS 56 ne conteste pas avoir vendu à Jean- François H...le moteur VOLVO No4110154106 examiné par l'expert, bien qu'elle verse pour sa part aux débats une facture de la
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200423
20 mai 2020
titre de l'indemnisation des préjudices des consorts I..., alors : « 1°/ que la contribution à la dette de réparation des dommages causés aux tiers entre les conducteurs de véhicules terrestres à moteur
Délibéré par remise au Greffe chambre 2
69add988cdc6046d47f8d985
10 janvier 2025
Le 30 mai 2023, le moteur est livré au garage CHAUMET des [Localité 3]. Le 9 juin 2023, le moteur est monté sur le food truck pour un montant de 1040 € H.T.
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10346
9 juillet 2019
E..., sur le moteur présenté comme nouveau.
CTX PROTECTION SOCIALE
69e69c58cdc6046d47f26680
8 avril 2026
Il n’y a pas de déficit moteur complet mais une faiblesse motrice de l’hémicorps gauche.
PAC - Contentieux
69d6bc9ecdc6046d4790d590
En second lieu, Mme [X] [G] fait état d’un vice grave affectant le moteur, révélé par le voyant allumé, lors de son utilisation.
6a117292cdc6046d47aa3044
22 mai 2026
Le 2 mai 2023 la société [K] a signé avec la société NEO GEST le procès-verbal de livraison et de conformité d'une centrale MOTEUR 9 M92023_008 et d'une centrale CARCLIM CC2023_077.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100776
28 juin 2012
Il ressort du dossier que le moteur Continental IO 360, dans ses différentes versions, pouvait équiper un certain nombre d'avions de marques et de modèles différents, dont le Cessna FR 172 ; Ce moteur
CH ECOCOM General
6a15e12bcdc6046d4705141f
26 mai 2026
CREDIT LOGEMENT C/ [Y] [H] GROSSES délivrées le 26/05/2026 à Maître Nicolas SIROUNIAN de la SELARL EKLAR AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Thomas TRIBOT de la SELARL MOTEMPS
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00002
7 janvier 2015
l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 31 mai 1976 par la société Lemerle frères et compagnie, aux droits de laquelle se trouve la société Servi-Modema
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01249
27 septembre 2017
attaqué (Aix-en-Provence, 26 mai 2015) et les productions, que, le 13 décembre 1995, les sociétés du groupe Mas d'Auge, soit les sociétés Bei, Sapro, Spofa, Fermier d'Argouat, Coqui'grain, Domaine de la motte
1ère chambre
662b43cdfe25450008314946
25 avril 2024
à une puissance de 219,5 CV après passage du moteur au banc.
ECLI:FR:CCASS:2010:C100804
30 septembre 2010
X... était consécutif à des projections d'huile suit à une rupture du moteur qui a entraîné le perçage du bloc moteur, le bloc moteur est perforé à trois endroits suite au déboîtement des bielles et à
6253cb74bd3db21cbdd8d86d
22 février 2011
de monsieur X..., concernent des moteurs livrés avant le mois d'octobre 2007.
chambre C2
69e55db5cdc6046d47d7290b
14 janvier 2025
de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - 55, rue Hoche - 85000 LA ROCHE SUR YON JUGEMENT AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ La SOCIETE d'EXPLOITATION DU MOTEL