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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69bf00decdc6046d477a5d40

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

du véhicule avec le code moteur.

Source officielle

Page 66 sur 1320

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CA

Chambre Civile

67ecc7d58e074ba02f40a357

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

moteur déjà décelé, n'était pas déjà hors d'usage.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af4065cdc6046d4714acaa

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

le remboursement du moteur défaillant.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb7e48616ed0f8cd5090

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

du moteur.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6791e1fd295447524731ad66

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Suivant facture du 21 mai 2021, la SARL RECTIF MOTEUR 46 est intervenue sur ledit véhicule pour la fourniture et pose d'un moteur d'occasion, pour un montant de 2.071,83 euros TTC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9dd

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

égard, que la société MARINE MOTEURS 56 ne conteste pas avoir vendu à Jean- François H...le moteur VOLVO No4110154106 examiné par l'expert, bien qu'elle verse pour sa part aux débats une facture de la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200423

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

titre de l'indemnisation des préjudices des consorts I..., alors : « 1°/ que la contribution à la dette de réparation des dommages causés aux tiers entre les conducteurs de véhicules terrestres à moteur

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add988cdc6046d47f8d985

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le 30 mai 2023, le moteur est livré au garage CHAUMET des [Localité 3]. Le 9 juin 2023, le moteur est monté sur le food truck pour un montant de 1040 € H.T.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10346

Cassation

9 juillet 2019

9 juillet 2019

E..., sur le moteur présenté comme nouveau.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c58cdc6046d47f26680

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il n’y a pas de déficit moteur complet mais une faiblesse motrice de l’hémicorps gauche.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69d6bc9ecdc6046d4790d590

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En second lieu, Mme [X] [G] fait état d’un vice grave affectant le moteur, révélé par le voyant allumé, lors de son utilisation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117292cdc6046d47aa3044

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 2 mai 2023 la société [K] a signé avec la société NEO GEST le procès-verbal de livraison et de conformité d'une centrale MOTEUR 9 M92023_008 et d'une centrale CARCLIM CC2023_077.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100776

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

Il ressort du dossier que le moteur Continental IO 360, dans ses différentes versions, pouvait équiper un certain nombre d'avions de marques et de modèles différents, dont le Cessna FR 172 ; Ce moteur

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

6a15e12bcdc6046d4705141f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

CREDIT LOGEMENT C/ [Y] [H] GROSSES délivrées le 26/05/2026 à Maître Nicolas SIROUNIAN de la SELARL EKLAR AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Thomas TRIBOT de la SELARL MOTEMPS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00002

Cassation

7 janvier 2015

7 janvier 2015

l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 31 mai 1976 par la société Lemerle frères et compagnie, aux droits de laquelle se trouve la société Servi-Modema

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01249

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

attaqué (Aix-en-Provence, 26 mai 2015) et les productions, que, le 13 décembre 1995, les sociétés du groupe Mas d'Auge, soit les sociétés Bei, Sapro, Spofa, Fermier d'Argouat, Coqui'grain, Domaine de la motte

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43cdfe25450008314946

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

à une puissance de 219,5 CV après passage du moteur au banc.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100804

Cassation

30 septembre 2010

30 septembre 2010

X... était consécutif à des projections d'huile suit à une rupture du moteur qui a entraîné le perçage du bloc moteur, le bloc moteur est perforé à trois endroits suite au déboîtement des bielles et à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d86d

Appel

22 février 2011

22 février 2011

de monsieur X..., concernent des moteurs livrés avant le mois d'octobre 2007.

Source officielle
TCOM

chambre C2

69e55db5cdc6046d47d7290b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - 55, rue Hoche - 85000 LA ROCHE SUR YON JUGEMENT AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ La SOCIETE d'EXPLOITATION DU MOTEL

Source officielle