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9 036 résultats pour « Philippe TESSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492718.20240725

Admin. suprême

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle

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CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497341.20250214

Admin. suprême

14 février 2025

14 février 2025

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Alain Seban, conseiller d'Etat et M. Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 14 février 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90680

Appel

6 mai 2013

6 mai 2013

Philippe B..., des attestations de témoins, une lettre du 15 février 2010 de M. B...et l'attestation d'une psychologue.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69d08176cdc6046d470d7afb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Copie exécutoire : SELARL Philippe JEAN-PIMOR Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10476

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

ancien faisant fonction de président, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Jean-Philippe a préparé les variables des salaires pour que Guillaume renseigne la base Cégédim, mais Jean-Philippe ne connaissait pas toutes les variables et il y a eu de nombreux loupés.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007777326

Admin. suprême

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Philippe BONNAUD, demeurant 78, avenue Gambetta à Maisons-Alfort (94700) ; - n° 113 395, présentée par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10899

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

Petitprez, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de l'association [V] [B], de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [O] ; Sur

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008094891

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

André P..., Jean-Louis 3..., Philippe 4..., Mme Marie-Thérèse A..., Mlle Sophie Q..., Mme Elisabeth R..., MM.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162be8e99b588421c5e38b0

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

social [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, anciens avoues Assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b538

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur Yves ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Alain FOUQUETEAU, Conseiller, Madame Catherine TALLINAUD, Conseiller GREFFIER Monsieur Philippe BLAISE

Source officielle
CC

soc

6137233dcd580146774073a6

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Philippe E..., demeurant ..., 57 / de M. Jean-Jacques XV..., demeurant ... en Brie, 58 / de M. Christophe V..., demeurant ... en Valois, 59 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300521

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Sur le rapport de Mme Aldigé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [P], de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Hôtelière de Saint-Jean

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62cfb1de548bc59fcf4f0e76

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Juillet 2022, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50e1cdc6046d47f22801

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100287

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

les producteurs d'origine ; que le 1er juillet 1969, la société Sun Records et la société Sam Phillips Corporation, par contrats séparés, ont vendu à la société Sun International Corporation tous leurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1ee

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Ils vont être rétablis. " " Le test mensuel au niveau du lave main est secondaire et redondant, mais doit être réactivé faisant partie de la procédure agréée. " " Le test mensuel de présence de pseudomonas

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b57d1cdc6046d47a0b448

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

avocat au barreau de LILLE substitué par Me Bruno BRIATTA, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [G] [C] né le 20 Septembre 1982 à CAMEROUN [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Philippe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68d1c14bad61014a20870676

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc96c940a37eb9cad080d1

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Représentée par Me Philippe E... de la SELARL PALLIER, E... & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES Monsieur Hervé Z... AA... D... ZZ... né le [...] à REDON (35600) [...]

Source officielle