Société HISTOIRE ET PATRIMOINE et la Société APGO que cette perte de surface serait due principalement à l’irrégularité des charpentes, qui aurait fait fluctuer la ligne des 1.80 m de hauteur sous-rampant

encore qu'il lui a donné des instructions « sur la forme générale, le dimensionnement et les proportions de la structure, la forme des fenêtres, de la charpente, les rosaces et les jonctions entre les rampants

Il est également indiqué « qu’un développement de moisissure est visible sur le rampant et sur le mur de refend, ainsi que de nombreuses et larges taches ».

 821,11 euros TTC comprenant trois plus-values pour des travaux en cours ou achevés relatifs à l'application de peinture au lieu de vitrificateur, de peinture du mur des combles et des plafonds et rampants

Fourniture et pose de garde corps côté intérieur de l'escalier composé de vitrage 88.4, à bords polis, trempé en partie rampante Fixation par insert inox SADEV'» Ainsi le devis, la facture et le rapport

La notice précise que les plantations sont d'essences locales et de plantes vivaces (rampants, couvre-sols).

D A, représenté par Me Rahmani, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 août 2023 par lequel la préfète de la Charente a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Bertolo a lu son rapport et entendu : - Me Adas, Me Lecardonel et Me Rahmani, représentants l'association requérante, qui ont repris les moyens et conclusions des écritures.

prématuré de la structure de la couverture ayant entraîné des déformations irréversibles de la structure, qu'il y a enfin non conformité de l'ouvrage réalisé par rapport à ce qui était prévu (pente des rampants

représentée par Maître Rachid RAHMANI, avocat au barreau de LA CHARENTE Appelante d'un jugement (R.G.

Il en est de même pour la hauteur sous plafond de la salle de bains de la mezzanine dont le plan de coupe démontrait que la hauteur du plafond rampant de 1,90 m diminuait avec l'inclinaison du toit, ce

La surface de l'immeuble, après transport sur les lieux, avis d'expert et retranchement, des 7 m ² sous rampant de moins de 1. 80 m, de la pièce aveugle du rdc (3 m ² pondéré selon l'expert des vendeurs

La salle d'eau, qui apparaît sur les plans non cotés comme une pièce spacieuse, ne présente en réalité que 2,18 m² de surface utile (Loi Carrez) en raison des rampants et des poutres de charpente qui l'encombent

prématuré de la structure de la couverture ayant entraîné des déformations irréversibles de la structure et qu'il y a enfin non conformité de l'ouvrage réalisé par rapport à ce qui était prévu (pente des rampants

lui tirant les cheveux ; qu'elle ajoute que les enfants se sont interposés pour la défendre, en se faisant également bousculer, qu'elle a été projetée au sol et s'est réfugiée dans les toilettes, en rampant

Par un mémoire et des pièces enregistrés les 30 avril et 2 mai 2025, le SDIS de La Réunion, représenté par Me Ramsamy, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de M.

E, qu'un système de tranchée drainante sera installé sous chaque égout des rampants sud de la volière, situés au niveau le plus bas, pour l'écoulement des eaux pluviales de ruissellement qui seront évacuées

En vertu de l'article 11.4 de ce même règlement, relatif aux toitures : " () 11.4.7 Les lucarnes sont admises à l'exception des "chiens assis" et des lucarnes rampantes.

le versant sur rue, dont le plus grand côté dépasse 60 cm hors tout, excepté dans le cas où aucune autre solution architecturale n'est possible (lucarnes, autres ouvrages autorisés), / les lucarnes rampantes

C A, représenté par Me Rahmani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 novembre 2020 par laquelle le préfet du Rhône, en lui délivrant un titre de séjour mention " travailleur temporaire