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15 710 résultats pour « Sablon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2209311_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Olivier Brière, propriétaire de ladite maison sur un terrain sis 28C rue des Sablons correspondant à la parcelle cadastrée section BL n°356.

Source officielle

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TCOM

chambre 1-13

69cf73d6cdc6046d47f56e98

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le 22 octobre 2020, WEYOU informe IPROTEGO que le salon est reporté en 2021. Plusieurs échanges ont eu lieu entre les parties, et finalement IPROTEGO n'a pas participé à ce salon ni au salon 2022.

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

69cd8f37cdc6046d47ca3e19

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

le report de la date du salon.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01458_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

En premier lieu, les requérants soutiennent, par voie d’exception, que l’OAP des Sablons et de Chantemerle est entachée d’erreur manifeste d’appréciation en ce qu’elle impose un accès par le chemin du

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20161701

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

documents administratifs a examiné dans sa séance du 26 mai 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à l'association « Protection et Sauvegarde du Patrimoine d'Amblainville et des Sablons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd8622f

Appel

15 avril 2002

15 avril 2002

DU BAS SABLONNIIER S.A. JUBIEN S.A.R.L. J.B.

Source officielle
CC

soc

6079b1ab9ba5988459c52fcb

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

des salons professionnels (COSP), après que le CFE eut chargé cette dernière de la gestion de ses salons professionnels ; qu'en 1993, le Groupement des industries du luminaire (GIL) a également chargé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2110640_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

A..., représenté par Me Manenti, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 juin 2021 par lequel le maire de Salon-de-Provence a délivré à M. C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85045

Appel

27 juin 2000

27 juin 2000

Ce salon réunit surtout des représentants de la profession. La présence d'un public extérieur et en particulier de la clientèle des ménages et des entreprises ne s'est pas réellement développée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940e8

Appel

17 juillet 2018

17 juillet 2018

ENTRE : SAS SALONS ARTS NOUVEAUX S.A.S. à associé unique, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés [...]

Source officielle
CC

comm

613722f7cd58014677403d44

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

d'enregistrement de la marque Voyage pour désigner dans la classe 3 la "préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver", les "préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10292

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

Lors de l'embauche de Mme [Y], la société DGM, locataire gérant du fonds de salon de coiffure du 4ème étage, exploitait également en location gérance un autre salon de coiffure sous l'enseigne

Source officielle
CC

cr

é a dit qu'il résulte de l'information charges suffisantesc/Vincent X

6137262dcd580146774238aa

Cassation

24 juillet 2002

24 juillet 2002

Salmon, Président, rédacteur de l'arrêt, de Mme Clouet, Conseiller et de M.

Source officielle
CC

cr

613725c0cd580146774203e8

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

les mêmes interlocuteurs, de " Enfance et Partage Nord " ; association indépendante ; " Elle précisait " c'est suite à cette création que le reliquat de la collecte leur a été versé, puisque nous savions

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69f1dd1bcdc6046d47f3631d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL A BRAS LES KOALAS 14 rue du Clos de l'Abreuvoir, Ouzouer le Marché 41240 Beauce la Romaine Établissement(s) * 35 rue des Sablons

Source officielle
CC

soc

61372150cd580146773f2bfd

Cassation

2 octobre 1990

2 octobre 1990

Aniceto K... de Sousa, demeurant Les Sablons, bâtiment C n° 23 à Ugine (Savoie), 3°/ de Mme Josiane D..., demeurant Les Sablons, C 14-28 à Ugine (Savoie), 4°/ de Mme Maria L..., demeurant ..., 5°

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007966363

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Auditeur, - les conclusions de Mme Hubac, Commissaire du gouvernement ; Sur le moyen tiré de l'inclusion irrégulière dans le périmètre de remembrement des parcelles situées dans la zone touristique "Les Sablons

Source officielle
CC

soc

61372264cd580146773fc958

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Sablons, demeurant ... (Pas-de-Calais), 5 / M. Joël H..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 6 / Mme Monique J..., demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303896_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

; 4°) de mettre à la charge de la commune de Salon-de-Provence la somme de 4 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

2ème chambre

644a12a9656d26d0f8b57f9e

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Faits et procédure': Le 6 juin 2016, la SARL Le Barbier, exploitante de plusieurs salons de coiffures, a embauché [P] [B] dans son salon de [Localité 7] (31) en contrat de travail à durée indéterminée

Source officielle