Traitement par antalgique de palier 1 et 2 ; port ceinture lombaire et port semelles orthopédiques. Kiné régulièrement prescrite.

: Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M Julien SENEL

B... fait valoir son intégration en France par notamment d’une promesse d’embauche pour un emploi d’ouvrier dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée au sein de l’entreprise La Semelle Moderne et

Il ressort des pièces du dossier, et notamment d'un récapitulatif des informations de la centrale SEMEL, qui recense les courses effectuées avec l'autorisation de stationnement de Cerville, qu'au cours

Il ressort des pièces du dossier, et notamment d'un récapitulatif des informations de la centrale SEMEL, qui recense les courses effectuées avec l'autorisation de stationnement de Cerville, qu'au cours

est partout identique, qu'ensuite, il est d'avis que sont insuffisants tant la profondeur de 1,15m pour les plots de reprise que leur linéaire ; qu'enfin, la surlargeur de ces plots par rapport aux semelles

pièces produites qu'il convient de fixer ce préjudice à 18€/jours x 565 h soit 10 170 €. 2-4 Les Dépenses de santé futures En l'espèce, l’expert a prévu que Monsieur [H] devait bénéficier d’une semelle

[P] [D], à leur verser la somme de 35'000 €à titre d'indemnisation de la surface grevée, outre le coût des travaux réalisés d'un montant de 15'900 €(mur de clôture, confection de deux piliers avec semelles

de la surface de la plate-forme à l'arrière du mur de soutènement, - cet ouvrage de confortation n'est pas davantage conforme aux règles de l'art, notamment dans ses fondations, la largeur de la semelle

Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur [C] [O] dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL, Conseiller Greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL, Conseiller

COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL

crête d'un talus, configuration favorisant «l'évapotranspiration », (page 21 du rapport d'expertise), ' que la villa a été réalisée sans aucun joint de fractionnement et de dilatation, ' que les semelles

expert par la télémétrie réalisée le 14 février 2019 avant la reprise chirurgicale de la hanche gauche permettant de retrouver une inégalité réelle de longue de 9,28 mm ainsi que par l’épaisseur de la semelle

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 22 mars 2012 Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 20 juillet 2011, chargée d'instruire l'affaire.

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 20 juillet 2011 qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE