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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2404772_20251021
21 octobre 2025
Simonnot, - et les observations de Me De Grazia, substituant Me Vitel, représentant M. C... A.... Considérant ce qui suit : M. C...
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DTA_2429501_20260324
24 mars 2026
Simonnot a été entendu au cours de l’audience publique.
DTA_2434466_20260203
3 février 2026
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.
4e Section - 3e Chambre
DTA_2221865_20230616
16 juin 2023
Simonnot ; - les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique ; -les observations de Me Arron, représentant la société Orientis Gourmet. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2225585_20250624
24 juin 2025
Simonnot, - les conclusions de M. Kusza, rapporteur public, - et les observations de Me Scanvic, représentant la société Financière Bon. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2521682_20250730
30 juillet 2025
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Commission des sanctions
AMF:SAN:SAN-2025-06
11 juillet 2025
Jacques Simoncini M. Laurent-Olivier Orset — 1 890 000 € 2 interdictions définitives d’exercer l’activité de CIF
civ2
Donne défautc/MM. Y
6137214acd580146773f28b8
21 novembre 1990
Roger X..., domicilié "La Simonière" à La Plaine-sur-Mer (Loire-Atlantique), Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,
4e Chambre B
616246ceaf0a1de0eb1b65fc
12 septembre 2013
ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2013 jlg N° 2013/306 Rôle N° 12/07467 [E] [X]-[R] [N] [R] veuve [X] C/ [W] [J] [C] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76f
24 avril 2008
représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour assisté de Maître Mireille AUBRY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur Philippe X...
6253cab8bd3db21cbdd8bd68
22 mai 2008
DEMANDERESSES SUR DEFERE SAS PRODIM, prise en la personne de son président en exercice, dont le siège est sis ZI route de Paris-14120 MONDEVILLE représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la
6253ca53bd3db21cbdd8aae3
4 décembre 2007
agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 130 Rue du Faubourg Saint Denis-75466 PARIS CEDEX 10 représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI
8e Chambre A
615e0ca4c25a97f0381f4aba
12 décembre 2013
AU FOND DU 12 DECEMBRE 2013 N° 2013/ 730 Rôle N° 12/10225 [V] [B] [E] [L] [K] épouse [B] C/ SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
1re Chambre B
615e0e53c25a97f0381f54f8
5 février 2015
S.P.A C/ [S] [T] [W] [Q] [O] SCP [V] [D] [Z] [R] ET [I] [D] [U] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Corine SIMONI SCP BADIE
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01523
20 juin 2018
X..., alias Simon), a été vu à plusieurs reprises au cours de filatures accompagner des étrangers en préfecture, ce dernier reconnaissant seulement avant de se rétracter, avoir rendu service à son cousin
ECLI:FR:CCASS:2018:C200268
8 mars 2018
FFF..., conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat de Mmes Claudie X..., Martine Y..., Karine III..., Simone B..., Louisa D..., Evelyne F..., Dominique H..., Catherine L..., Evelyne M...,
61372636cd58014677423ce0
27 novembre 2001
présente sous un jour neutre ou même favorable et annonce la prochaine parution d'un livre dont il sera l'auteur (cf les articles concernant Georges Z..., Charles A..., Jean-Louis B..., Robert C..., Simone
ER, en date du 2 juillet 2002, qui, dans l'information suiviec/Camille Z
61372619cd58014677422eba
26 mars 2003
Claudine X..., épouse Y..., partie civile et a dit n'y avoir lieu de suivre sur les faits de viol, agressions sexuelles et harcèlement sexuel poursuivis ; "aux motifs que par courrier simple, Me Simon
61372578cd5801467741dffa
27 juin 1996
par le fait que cette dernière connaissait très bien la situation patrimoniale de Germaine A..., qui avait dû effectivement acquitter auprès des services fiscaux les droits de succession de sa soeur Simone
1ère Chambre
6a10a02ecdc6046d479ae29f
21 mai 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND JUGEMENT EN OMISSION DE STATIER DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX COMPOSITION : Monsieur Simon