Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60480
16 avril 2026
16 avril 2026
DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-17.798 Demandeur(s) : la société Rexel France Avocat(s) : la SCP Boullez Défendeur(s) : la société Stéphane
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007759206
20 décembre 1989
20 décembre 1989
décembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris l'a condamné à payer à Mme X... une indemnité de 732 793 F avec intérêts de droit à compter du 1er juin 1978 sur la somme de 20 453 F et à Stéphane
Source officielleciv2
60794cd59ba5988459c472d2
14 janvier 1998
14 janvier 1998
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 janvier 1995), que Stéphane X... a été contaminé par le virus d'immunodéficience humaine VIH à l'occasion d'une transfusion sanguine ;
Source officielleChambre commerciale 3-2
68df58945835300816d81544
2 octobre 2025
2 octobre 2025
opposant : Madame [X] [Y] née le 17 Septembre 1979 à [Localité 10] (92) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 25/00088 (Fond) Représentant : Me Stéphanie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)
69c5eee5cdc6046d471c036b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ORONOTZ Stéphanie Greffier d'audience : Catherine CANDEIAS Présents lors du délibéré : M. Dominique-Marie CASSAGNAU – Mme LAVIELLE Marie-Carmen- Mme.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67be1b0b10bc47488bc8773d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
GLAURALEX EXPLOITANT L’AGENCE STEPHANE PLAZA IMMOBILIER [Localité 7] 11, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hinde KALAI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [W] [U] née le 31
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01206
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Stéphane-F.
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d50b
27 janvier 2011
27 janvier 2011
RG N : 10/ 01409 AFFAIRE : Stéphanie X... C/ S. C. P. Y... Z...
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2400969_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Il s’ensuit que l’Association Stéphane Lamart « Pour la défense des droits des animaux » doit être réputée s’être désistée de l’ensemble de ses conclusions.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470932.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société CDPL ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91054
14 novembre 2024
14 novembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : T 24-10.945 Demandeur : la société Installation électricité climatisation Défendeur : la société Stephane Dupont électricité
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c6
26 mars 2015
26 mars 2015
Frédéric X... et Mme Stéphanie Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a494
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Stéphane X...
Source officiellecr
République a ouvert une information judiciaire, notammentc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02218
17 octobre 2017
17 octobre 2017
concernant la remise du véhicule commandé par cette dernière, qu'agissant en flagrant délit les enquêteurs décidaient de procéder à l'interpellation de la jeune femme qui déclinera l'identité de Mme Stéphanie
Source officiellecr
61372646cd580146774244ba
30 avril 2003
30 avril 2003
francs en 1996, 59 145 francs en 1997, 59 828 francs en 1998 et 60 660 francs en 1999 (pièces n° 2a, 3, 4, 5, 6a) et qu'au titre de 1997, il a été également déclaré 18 792 francs de pension perçue par Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92234
2 avril 2015
2 avril 2015
Stéphane X....
Source officielleChambre 4
69cf03d0cdc6046d47eb7b36
2 avril 2026
2 avril 2026
❖ EXPOSÉ DU LITIGE Suivant devis DE04449 en date du 20 janvier 2023, Monsieur [J] [F] à confié à l’EURL BARON STEPHANE la construction d’un garage à sa résidence sise [Adresse 3] pour la somme
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd4
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Stéphane Z... S.A. AXA FRANCE IARD ANCIENNEMNT AXA ASSURANCE SA CPAM A... SUD FINISTERE Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...
Source officiellecomm
éclaré M. X... irrecevable en ses demandes dirigéesc/Mme A
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00958
27 octobre 2009
27 octobre 2009
Stéphane X... les 133 parts dont il était titulaire ; que les autres associés ont cédé leurs participations à MM. Jean-Michel et Tadec B... ; que par actes du 3 décembre 1990, ces derniers et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00527
17 mars 2010
17 mars 2010
X... ; qu'il verse également la facture pour le téléphone professionnel de Monsieur Stéphane X... (...) avec le détail des communications du salarié du 23 septembre 2005 au 22 octobre 2005, pendant la
Source officiellePage 66 sur 2823