une activité de nettoyage de locaux classée sous le code APE 81. 2, y compris les activités de nettoyage à l'occasion de remises en état et/ ou – une activité de nettoyage à domicile de moquettes, tapis

éléments de nature à étayer sa demande ; que pour étayer celle-ci, Monsieur X... soutient qu'outre ses fonctions de chef de rang, il assurait le nettoyage et le rangement des salles, le nettoyage des tapis

L'expert judiciaire a considéré dans cette affaire que les nuisances dont se plaignaient les époux [U] étaient dues au remplacement de la moquette d'origine (en l'espèce un tapis aiguilleté) par un parquet

L'expert a relevé que l'accessibilité piétonnière du commerce de la société requérante a été assurée par un cheminement sécurisé et que des barrières de protection et des tapis de confort de marche ont

La SASU Gold concept design matériaux et constructions, qui exerce une activité de commerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage, a sollicité le versement de l'aide exceptionnelle pour

Le service a évalué le prix de vente des " Vidal Rambos " et des " Vidal Tapis " à 1 euro les trois pièces, conformément aux indications de Mme A, et il a retenu un taux de perte de 10 %, conforme aux

des silicones et ignifugation (DASI) a exercé, de 1965 à 1998, des activités de blanchisserie-teinturerie de gros ainsi que de dégraissage et de traitement de vêtements, d’articles d’ameublement et de tapis

Z.o.o., société de droit polonais créée en 2006, ayant pour activité l'exécution de travaux de construction et la vente de moquettes et tapis.

En outre, dans le salon, les enfants en bas âge, installés sur un tapis, ne disposaient pas d'un espace délimité, qu'ils étaient " en plein passage " et que le canapé situé dans la véranda était interdit

bénéficiait depuis le 30 septembre 2003 d'une autorisation d'occuper un emplacement sur le marché de plein vent des allées de Jules Guesdes sur la commune de Toulouse, afin d'y exercer l'activité de vente de tapis

It only repeated the argument which had been used before, namely that the severity of the sentence faced by the applicant created in itself a risk that he might tamper with evidence or otherwise obstruct

évoqué dans les trois attestations': «'a offert 1 test de grossesse à [E], qui souffre des intestins, sous entendait que son ventre gonflé était dû à une grossesse, j'ai eu le «'cadeau'» d'une boite de TAMPAX

, autre livre Miro, la collection d'ouvrages spécialisés sur le cinéma et la photo (moyens formats couvertures en noir et blanc), ' Tous les livres restants ayant appartenu à feu Monsieur [S], ' Un tapis

  En l’affaire Talpis c.

It also found that there was a risk that the applicant might go into hiding, tamper with evidence or obstruct the proceedings by other unlawful means. 6.

Il y aurait possédé une grande maison meublée de 250   m², 55   ruches, 80 têtes de petit bétail, 9   têtes de gros bétail et 5   tapis faits main. 34.

Il y aurait possédé une grande maison meublée de 250 m², 55   ruches, 80 têtes de petit bétail, neuf têtes de gros bétail et cinq tapis faits main. 26.

It also relied on the risk that he might tamper with evidence. 8.     On 8 October 2001 the Katowice Regional Court prolonged the applicant's detention until 17 January 2002.

It also considered that it was necessary to keep the applicant in detention in order to secure the proper conduct of the proceedings, given the risk that he might tamper with evidence or induce witnesses

- Facture tapis de course (1 899 euros). - Facture verticalisateur (4 753,05 euros dont suvention AGEFIPH de 3 287,35 euros pour l'aménagement d'un poste de travail).