They further stated that after that day they had had several encounters with police officers who had teased them using private information about their health and methadone treatment, which they could have

où elle constitue un mode de dissolution du mariage laissé à la seule discrétion du mari   ; Toutefois, le caractère unilatéral et les effets liés à cette répudiation se trouvent atténués et tempérés

unicité de l’instance, fondé sur des règles tenant à la préservation de l’ordre social, à la particularité des relations de travail comme de la justice prud’homale et à l’efficacité de celle-ci, est tempéré

Aux termes de cette disposition, la valeur marchande est tempérée par un autre critère, à savoir la rente foncière calculée à partir de la valeur inscrite au cadastre. 34.

The applicant company submitted an offer, but simultaneously complained that the public tender was tailored towards one specific tenderer, namely the L. company. It was therefore revoked. 6.

où elle constitue un mode de dissolution du mariage laissé à la seule discrétion du mari   ; Toutefois, le caractère unilatéral et les effets liés à cette répudiation se trouvent atténués et tempérés

L’article 61 du code civil exprimerait le souci de tempérer ce principe sans le renverser   ; le droit français limiterait et encadrerait ainsi les possibilités pour un individu d’obtenir un changement

Il expose que le climat local est tempéré et que, au besoin, les détenus peuvent utiliser un ventilateur ou un radiateur électrique. 10 .

Monsieur Jean-Michel C... est alors intervenu auprès de vous afin de vous tempérer. En vain.

Tout en reconnaissant une faute dans l'exécution du contrat, tempérée par la carence de Charles E... qui n'a jamais interrogé les parties, il conteste tout comportement dolosif lors de la signature de

L'expert indique qu'on peut espérer que l'année 2012 finira mieux que ce qu'elle a commencé mais la direction préfère tempérer ces espoirs. [...]

L'expert indique qu'on peut espérer que l'année 2012 finira mieux que ce qu'elle a commencé mais la direction préfère tempérer ces espoirs. [...]

Furthermore, since all the ranking decisions concerning the applicant company issued so far had been repealed, the ranking of other tenderers should not have become final.

Il est tempéré par un autre critère, à savoir la rente foncière calculée sur la valeur attribuée au cadastre.

Enfin, s'il a incontestablement cherché à tempérer les relations entre les maîtres d'ouvrage et l'entreprise et obtenir une issue amiable, il ne justifie pas de ses diligences pour les informer des causes

bureau mis à sa disposition, ne montrant pas même la présence d'un ordinateur ni d'aucun objet personnel ; Ces attestations, peu probantes au regard de leur imprécision, sont en outre nettement tempérées

Au cours de notre entretien préalable, vous n'avez formulé aucune observation nous permettant de tempérer notre appréciation de la situation.

Ici encore, vous n'avez à aucun moment contesté ses dires ni même tenté de les tempérer ; semaine 6, plusieurs membres de l'atelier viennent vous voir dans le Back-Office, ainsi que Mesdames [Y] [P] et

Ici encore, vous n'avez à aucun moment contesté ses dires ni même tenté de les tempérer ; semaine 6, plusieurs membres de l'atelier viennent vous voir dans le Back-Office, ainsi que Mesdames [S] [U]-[

Ce dernier élément doit néanmoins être tempéré puisque le dossier médical de [X] [C] démontre que M. [N] [C] se préoccupait de l'état de santé de son père.