X..., engagé le 1er juin 2010 en qualité de négociateur VRP multi-cartes à temps partiel et choisi par la sociéte Bram immobilier, a été licencié le 12 octobre 2010 pour faute grave ; qu'il a saisi la

BRASSERIE FISCHER, 3 Décembre 1999 pour la S.A.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 16 mars 1994 la société Brasseries Kronenbourg a conclu avec M.

UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (MONTPELLIER, 8 AVRIL 1974), D'AVOIR DEBOUTE CRESPO DE LA DEMANDE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS QU'IL AVAIT FORMEE CONTRE LA SOCIETE UNION DE BRASSERIES

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, (COLMAR 14 SEPTEMBRE 1985) QUE LA SOCIETE BRASSERIES KRONENBOURG (LA SOCIETE KRONENBOURG) A VENDU A M. X...

SON MARI, EMPLOYE DANS UNE BRASSERIE DE LA VILLE, QUI AVAIT QUITTE SON TRAVAIL A 0H. 25 POUR REGAGNER SON DOMICILE, DISTANT D'UN KM. 500 ENVIRON, LORSQU'IL FUT HEURTE PAR UNE AUTOMOBILE, ALORS QU'IL REVENAIT

X... tirait l'essentiel de ses revenus de son activité de représentant salarié au profit de la société La Brasserie, a estimé que les actions de cette société et par voie de conséquence, les actions et

[I] Défendeur : la société Brasserie Meteor Requête n° : 226/25 Ordonnance n° : 90912 du 27 novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Brasserie Meteor, ayant

Pour refuser de délivrer à la SAS Brasserie Lorraine l'autorisation de licenciement pour motif économique de M.

Considérant qu'une telle entraide conduisait à la répartition des cannes à brasser prévue au protocole en cas de difficulté technique et s'exécutait à l'aune de la convention d'assistance mutuelle, elle

pouvoir qui lui a été donné ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 16 novembre 2000), que, le 26 mars 1984, la société Jupiter France, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Brasserie

unique des pourvois : Vu les articles L. 621-40 et L. 622-13, alinéa 4, du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux Z... exploitaient un fonds de commerce d'hôtel-bar-brasserie

Q... en écartant les bras pour le faire stopper, ce dernier, continuant sa progression sans freiner, l'ayant percuté avec l'avant de son véhicule ; - alors que l'épouse de son employeur avait précisé aux

EXPOSE DU LITIGE Le 12 août 1994, à l'occasion d'une altercation, Monsieur X... a lancé un tesson de bouteille en direction de Monsieur Y..., qui a été sérieusement entaillé à l'avant bras gauche, avec

[Site Web 1].fr' et ce sous astreinte, et de condamner la SAS Les Brasseries Kronenbourg au paiement d'une provision.

brasserie Mollard dans le tableau de présence de M.

Un mémoire, présentée par la société Vanneau Brasserie, représentée par l'AARPI Trema Avocats, a été enregistré le 26 avril 2024. Vu les autres pièces du dossier.

BRASSERIE DE SUTTER a interjeté appel d'un jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes de Louviers le 20 Février 2025, dans une affaire l'opposant à Madame [N] [E], vu les conclusions du 29 septembre