de l'équipage, les conditions de vie et de travail à bord et la prévention de la pollution ; 15. " Immobilisation ", l'interdiction formelle signifiée à l'encontre d'un navire de prendre la mer en raison des anomalies constatées qui, isolément ou ensemble

Article 3

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" M " est la somme, pour tous les ensembles regroupant chacun les types de moteurs figurant dans le domaine d'agrément de l'organisme et faisant l'objet d'un même certificat de type, des coefficients " m " dont la valeur pour chaque ensemble est donnée

Article Annexes

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Contenu de la licence et de la maîtrise 350 heures minimum d'enseignement, dont 250 heures au moins sont réparties entre les trois ensembles d'enseignements suivants : a) Enseignements théoriques de tronc commun : Théories de l'information et de la communication

Article Annexe I (suite)

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. ≤ 3,5 T) Définitions Situation professionnelle : Déménagement : Ensemble des activités du déménageur, de la préparation à la fin de sa mission.

Article Annexe

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de bonnes pratiques professionnelles peut améliorer la qualité moyenne d'un produit et réduire son hétérogénéité, même si chacune des pratiques de cet ensemble, prise séparément, ne peut être considérée comme significative.

Article Annexe I

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de bonnes pratiques pour l'itinéraire technique en culture et en post-récolte peut améliorer la qualité moyenne d'un produit et réduire son hétérogénéité, même si chacune des pratiques de cet ensemble, prise séparément, ne peut être considérée comme

Article Annexe

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. ― Raisonnement logique Les questions consistent, selon un ordre logique à déterminer, à compléter des ensembles d'objets mathématiques et/ ou alphabétiques, présentés linéairement ou à partir de graphes et de tableaux, et à constituer des ensembles

Article Annexe I

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Afin d'y parvenir, un ensemble cohérent de mesures nouvelles choisies en raison de leur efficacité seront mises en oeuvre. Elles concernent le logement, l'aide aux investissements des entreprises, les transports aériens et l'agriculture.

Article 325-14

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Le conseiller en investissements financiers peut choisir de fournir aux clients ces informations agrégées sur les coûts et frais des services d’investissement et des instruments financiers ensemble avec tout rapport périodique aux clients existants.

Article 2

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Si ces eaux-mères sont associées avec des déchets faiblement acides qui contiennent globalement plus de 0,5 p. 100 d'acide sulfurique libre et différents métaux lourds, les deux ensembles doivent être considérés comme des déchets fortement acides (les

Article 3

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suivantes : Critères de pureté : Ils ne doivent pas contenir plus de 3 milligrammes par kilogramme d'arsenic ni plus de 10 milligrammes par kilogramme de plomb ; Ils ne doivent pas contenir plus de 50 milligrammes par kilogramme de cuivre et de zinc pris ensemble

Article Annexe 2

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L'équipe pédagogique gagnera à construire une lecture partagée d'un tel ensemble, d'une part afin de mettre en commun les notions mobilisées par les élèves dans les différentes activités de la classe, d'autre part afin de compléter ou modifier cette liste

Article 4

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comptabilité privée ; c) Composition sur un ou plusieurs sujets donnés et/ou cas pratiques d'économie ; d) Composition sur un ou plusieurs sujets donnés et/ou cas pratiques de droit ; e) Composition sur un ou plusieurs sujets donnés et/ou étude d'un ensemble

Article Annexe I

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En cas d'ambiguïté, il réalise un croquis afin de situer le bien dans cet ensemble. 4.

Article L741-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 62

Code de la construction et de l'habitation

I. - Lorsqu'un immeuble ou un ensemble immobilier soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis est inclus dans le périmètre d'une opération de requalification des copropriétés dégradées régie par les articles L. 741-1 ou L. 741-2 et que sa gestion

Article Annexe

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En règle générale, chaque outillage est un ensemble unique. En fonction des entreprises, des modes d'organisation et de production, les processus d'intervention sont plus ou moins détaillés et formalisés.

Article 244 bis B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 05

Code général des impôts

un prélèvement aux taux mentionnés au deuxième alinéa du présent article lorsque les droits dans les bénéfices de la société détenus par le cédant ou l'actionnaire ou l'associé, avec son conjoint, leurs ascendants et leurs descendants, ont dépassé ensemble

Article Annexe à l'article A931-11-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 41

Code de la sécurité sociale

; g) Un tableau indiquant, par pays d'établissement, l'effectif moyen annualisé du personnel salarié en distinguant les personnels affectés à la proposition des règlements ou des contrats des autres personnels, et, au sein de chacun de ces deux ensembles

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