Codes de loi français

LEGIARTI000024997206

Ce système assure le besoin de régénération de l'air du bâtiment et le besoin de chauffage par ventilation mécanique contrôlée de type double flux thermodynamique.

Article Annexe II

PROGRAMME DE LANGUE ET LITTÉRATURE ESPAGNOLES POUR LES SECTIONS BACHIBAC L'étude de la langue espagnole dans la perspective de l'obtention de la double certification franco-espagnole vise à former des citoyens capables de communiquer avec aisance dans

Article Annexe 2

063 04/03/2008 AFGC Dispositions spécifiques applicables aux récipients à simple paroi constitutifs d'installations non frigorifiques fonctionnant à basse température 08-067 11/03/2008 AFGC Dispositions spécifiques applicables aux récipients à double

Article 13

Ce taux est doublé en cas de réitération de la fraude dans un délai de cinq ans à compter de la notification de l'indu ayant donné lieu à majoration de la retenue.

Article 3

Sans préjudice de cette définition, l'erreur éliminatoire est également constituée si le candidat commet l'une des infractions suivantes : Circulation à gauche sur chaussée à double sens (art. R. 412-9) ; Franchissement d'une ligne continue (art.

Article 224

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

second alinéa du I de l'article 93 quater ; 6° Des plus-values mentionnées au I de l'article 150-0 B ter pour lesquelles le report d'imposition expire ; 7° Des produits et revenus exonérés en application d'une convention internationale relative aux doubles

Article L162-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 21

d'élections aux unions régionales des professionnels de santé, l'opposition ne peut être formée que par une ou plusieurs organisations syndicales représentatives au niveau national au sens de l'article L. 162-33 du présent code réunissant au moins le double

Article 221-II-1/12

doit être disposé de manière à ne pas risquer d'être endommagé par la porte d'étrave ou la rampe, s'il y en a une, porte ou de toute partie de la rampe. 8 Dans le cas des navires pourvus d'une porte d'étrave à bord desquels une rampe de chargement en pente

Article Annexe IIc

La durée de la situation d’évaluation ne peut être inférieure à la durée de l’unité correspondante, passée sous la forme ponctuelle, ni excéder le double de celle-ci. Les documents d’évaluation sont préparés par les formateurs de l’établissement.

Article 221-II-1/45

de l'équipement électrique qui ne sont pas destinées à être sous tension, mais sont susceptibles de le devenir par suite d'un défaut, doivent être mises à la masse sauf si les machines et l'équipement sont : .3 construits suivant le principe de la double

Article Annexe IV

Elle se déroule dans le cadre des activités habituelles de formation et sa durée ne saurait dépasser le double de la durée de l'épreuve sous la forme ponctuelle. Un professionnel au moins est associé à l'évaluation.

Article 2

Si des liquides sont contenus dans des réservoirs en fosse ou en double enveloppe avec système de détection de fuite ou assimilés, les coefficients des catégories A, B, C, D sont divisés par 5.

LEGIARTI000051793652

. - la largeur utile est au minimum de 3 mètres, la hauteur libre au minimum de 4,5 mètres et la pente inférieure à 15 % ; Objet du contrôle pour les rubriques n° 2711 ou 2716 : - présence de voies engin gardées libres ; 2.5 Installations électriques

Article Annexe I

. - la largeur utile est au minimum de 3 mètres, la hauteur libre au minimum de 4,5 mètres et la pente inférieure à 15 % ; Objet du contrôle : - présence d'une voie engin gardée libre ; 2.4.

Article Annexe

Les caractéristiques (tracé, largeur, pente, revêtement, équipements et annexes) des voies d'exploitation (alpages, forêts, mines, dessertes de fermes) seront proportionnées aux besoins de l'exploitation, sans que soit systématiquement recherchée l'application

Article Annexe II - II. Maquette 22

en urgence ; Module 6 : épuration extrarénale au cours de l'insuffisance rénale aiguë chez le patient sans autre défaillance d'organe -techniques continues et techniques intermittentes ; Module 7 : Aphérèses thérapeutiques -techniques (filtration, double

Article 1

Catégorie A2 : Véhicule à deux roues : - d'une puissance minimale de 20 kW et d'une puissance maximale de 35 kW ; - d'un rapport puissance/poids ne dépassant pas 0,2 kw/kg et qui n'est pas dérivé d'un véhicule développant plus du double de sa puissance

Article 333-1.06

Le radeau sans personne à bord doit supporter sans déchirure la chute d'un homme d'une masse de 75 kg tombant d'une hauteur minimale de 2 mètres ; le bon état du double fond est contrôlé s'il y a lieu. 1.7. Essais de remorquage.

Article 19

Principe des méthodes de hachage, résolution des collisions par chaînage : chaînage séparé, hachage coalescent ; résolution des collisions par calcul : hachage linéaire et double hachage. 4.

Article 223 a-II-1/43

combustion interne dotées d'une alimentation indépendante en un combustible dont le point d'éclaire ne doit pas être inférieur à 43 °C, équipée d'un système de démarrage automatique (navires neufs) et d'un système de démarrage agréé (navires existants) et doublée