Les compétences développées sont rapportées par la description des situations professionnelles caractéristiques de l'optimisation du processus relatif à une production.

Article Annexe IIc

—

MODES D'ÉVALUATION A l'issue de l'évaluation, la commission d'examen constituera pour chaque candidat un dossier comprenant : -L'ensemble des documents remis pour l'épreuve, -La description des moyens mis en œuvre, -Les documents rédigés par le candidat

Article ANNEXE I

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Fonctions numériques : description, représentation graphique des fonctions usuelles (sans utilisation de la dérivation).

Article Annexe I

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NOMENCLATURES UTILISÉES PAR LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES POUR TRANSMETTRE LES INFORMATIONS À LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE IDENTIFICATION DE LA NOMENCLATURE NOMENCLATURE DESCRIPTION II.1.

LEGIARTI000022970363

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Description du produit L'appellation d'origine Châtaigne d'Ardèche est réservée aux fruits issus des variétés locales anciennes de Castanea sativa Miller et produits dans l'aire géographique. 3.

Article Annexe III

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Description de la méthode La méthode consiste à comparer les émissions de base (la quantité de composés organiques volatils expulsée de l'orifice du véhicule lors d'un remplissage sans récupération de vapeurs) avec les émissions résiduelles (quantité

Article Annexe I à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

. - Description du programme conventionné. Article 1er. Objet de la convention.

Article R321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 88 > 85

Code des assurances

Pertes pécuniaires diverses : a) Risques d'emploi ; b) Insuffisance de recettes (générale) ; c) Mauvais temps ; d) Pertes de bénéfices ; e) Persistance de frais généraux ; f) Dépenses commerciales imprévues ; g) Perte de la valeur vénale ; h)

Article L3221-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 86 > 55

Code de la santé publique

Le diagnostic, qui comprend un état des ressources disponibles, a pour objet d'identifier les insuffisances dans l'offre de prévention et de services sanitaires, sociaux et médico-sociaux et dans l'accessibilité, la coordination et la continuité de ces

Article Annexe I b

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Descripteurs fonctionnels • Notions d'outils de description fonctionnelle. - diagramme FAST (lire la déclinaison des fonctions de service en fonctions techniques, et solutions constructives), - structure fonctionnelle des systèmes techniques : chaîne

LEGIARTI000050190501

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L'exploitant d'un lieu destiné à accueillir les activités concernées par le présent règlement transmet à Voies navigables de France une déclaration comprenant : - une description du lieu permettant d'établir précisément sa position et ses limites géographiques

Article Annexe

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Cependant, l'allégation du type : Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique [...] est possible si elle est complétée par une description plus précise des matières premières utilisées, répondant aux conditions suivantes : Pour toute la durée

Article Annexe 1

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L'évaluation consiste à calculer les transits et les chutes de tension prévisibles à partir des éléments suivants : -la description fine du réseau et des caractéristiques électriques de chacun de ses constituants ; -les consommations des utilisateurs

Article 7

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Sauf exception dûment justifiée dans le rapport du fait d'une insuffisance de la connexion internet, les photographies des équipements et lieu de l'opération sont géolocalisées, horodatées de manière fiable au sens du décret n° 2011-434 du 20 avril 2011

Article 321-147

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risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme ; b) Les moyens mis en œuvre pour l'exercice et le contrôle de l'activité de contrôle interne, y compris lorsque cette activité est exercée par un tiers ; c) Les incidents et les insuffisances

Article 320-20

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de contrôle interne mises en place en fonction de l'évaluation du risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme ; b) Les moyens mis en œuvre pour l'exercice et le contrôle de l'activité de contrôle ; c) Les incidents et les insuffisances

LEGIARTI000030292147

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La participation de l'Assurance maladie aux programmes d'ETP inscrits dans le PRS des ARS portera prioritairement sur les pathologies pour lesquelles la HAS a conclu à une efficacité de l'ETP : diabète type 1 et 2, asthme et BPCO, insuffisance cardiaque

Article 325-14

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les exigences suivantes : 1° L’illustration montre l’effet de l’ensemble des coûts et frais sur le rendement de l’investissement ; 2° L’illustration montre tout pic ou toute fluctuation attendu des coûts ; et 3° L’illustration s’accompagne d’une description

Article 1

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familles ; - un engagement de l'organisme ou de l'association à confier au service intégré d'accueil et d'orientation l'orientation vers les locaux de l'opération des personnes mentionnées au premier alinéa de l'article L. 345-2-2 précité ; - la description

Article 83

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articles R. 556-3 et R. 512-75-2 du code de l'environnement ou A.2 disposant de l'agrément ministériel/du certificat (2) .................................................................................................................. , Description

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