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10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3ddf00b520043633670a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[Localité 3] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Bernard COURAZIER Assesseurs : Bernard BOUDOURIC Marie FRANCALANCI assistés de Alexandra

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6607152c82fd932d8c8046be

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [H] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Coralie-alexandra GOUTAIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

66158538db5098996d5a8daf

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

cab 03 D N° RG 22/10054 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XKIJ Notifiée le : Expédition à : Maître Caroline GRAS de la SELAS AGIS - 538 Me Valérie BOS-DEGRANGE - 1664 Maître Alexandre

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

68e96ac93ea43407b911e2d4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[P] [Y] [H] Me David ALEXANDRE - 70 Préfecture du calvados JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [O] [Z] né le 21 Août 1940 à [Localité 8] demeurant [Adresse 6] représenté par Me David ALEXANDRE, avocat

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

697c2ab6cdc6046d47320ce6

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DIETRICH SARL WNS BATIMENT Le Le Greffier Me Alexandre DIETRICH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce63c29a20ce9fcf126a3b

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Madame [Z] [S] née le 9 avril 1967 à [Localité 9] (ALGERIE) demeurant [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY01529_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

Par un arrêt avant-dire-droit du 12 avril 2022, la cour a, en application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, sursis à statuer jusqu'à l'expiration du délai de six mois imparti à la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87069

Appel

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Alexandre LINDEN, président - signé par M. Alexandre LINDEN, président et par Melle Chloé FOUGEARD, greffier présent lors du prononcé. FAITS ET PROCEDURE Mme X... et M.

Source officielle
CE

4 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007643356

Admin. suprême

3 mai 1974

3 mai 1974

ALEXANDRE , DEMEURANT AU "PUISET" A PARCAY-LES-PINS MAINE-ET-LOIRE , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 14 SEPTEMBRE ET 4 DECEMBRE 1972 ET

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddab64cdc6046d47272cb4

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

exécutoire par provision, Constate l'état de cessation des paiements, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS SAUDEM MAZIERE [Adresse 2] Ouvre une période d'observation de six

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5c5acdc6046d47e1d262

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLIN, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/04/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6256cdc6046d47e23e1e

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/04/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7efecdc6046d47e4f395

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 26/09/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7f12cdc6046d47e4f4d6

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 26/09/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7f55cdc6046d47e4f913

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 26/09/2025.

Source officielle
CC

soc

6137233dcd58014677407392

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Alexandre X..., ès qualités de liquidateur de "la Mandragore", ..., défendeur à la cassation ; En présence des : -AGS ASSEDIC de Lille, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aaecae9a46d1f5a76c84e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[L] [B] ([9]) SAS [10] ([8]) [11] ([9]) - avocats par Case palais Me Bernard ALEXANDRE (CCC) Me Louis-paul KOWALSKI (CCC+FE) Le : Pour le Greffier Me Bernard ALEXANDRE Me Louis-paul KOWALSKI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC000118210

Admin. suprême

1 octobre 2013

1 octobre 2013

mois avant le 14 décembre 2009, date d’introduction de la requête (voir Alexandre c.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

68efe73ec07170de10e4603a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [X] [D] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Karim-Alexandre BOUANANE Pôle civil de proximité ■

Source officielle
TJ

Chambre 1

69cad063cdc6046d478bf593

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

° du ☒ Copie exécutoire délivrée à ME POLITANO ME, [Localité 2] ☒ Copie à ME POLITANO ME, [Localité 2] ☒ copie dossier JUGEMENT RENDU LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX

Source officielle

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