Alain X..., domicilié [...] , 2°/ M. Fabrice X..., domicilié [...] , 3°/ M. Lionel X..., domicilié [...] , 4°/ M. Yannick X..., domicilié [...] , 5°/ Mme C...

Alain Y..., domicilié [...], 2°/ à M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 2004, qui, sur le seul appel de la partie civile, l'a condamné à des dommages-intérêts après sa relaxe

X... a été engagé par la société Alain Afflelou franchiseur en qualité de directeur marques propres selon contrat de travail écrit à durée indéterminée en date du 21 décembre 2001 à effet du 25 mars 2002

à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 23 novembre 1989), que la société Art et cuisines, dont les deux seuls associés étaient Jacques Y... et son frère Alain

Alain X..., demeurant ... (Essonne), 2 / M. Thierry X..., demeurant ... (Essonne), 3 / M. Patrice X..., demeurant ...

Alain Y..., demeurant Hôtel de la Gare, ..., 3 / de M. Alain Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Françoise Z..., demeurant L'Agenaise, 72110 Beaufay, 5 / de M.

EF INTERNATIONAL Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL BARDET & ASSOCIES Me Alexis BAUDOUIN la SELARL TEN FRANCE [Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité

[K] [F] Représentant : Me Alexis HABASQUE de l'EURL HBSK CONSEIL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [W] [F] épouse [K] [F] Représentant : Me Alexis HABASQUE de l'EURL HBSK CONSEIL, avocat

Conseil d'Etat : 1) d'annuler le jugement du 12 janvier 1989 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté ses demandes dirigées d'une part, contre la délibération du conseil municipal d'Alleins

FORTAT Chambre civile O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Alexis

Alexis Y... Christine Y... Hervé Y...

des articles 862 à 869 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée, sans opposition des parties, devant : Le Juge chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Gérard SCHOCHER Greffier : Madame Alexia

Elle prétend avoir les capacités éducatives et affectives pour prendre en charge Alexis et Emma.

La commune d'Alleins, à laquelle la requête a été régulièrement communiquée, n'a pas produit d'observation.

d'annuler la délibération n°2020-050 du 2 octobre 2020 par laquelle le conseil municipal de Méry-sur-Marne a décidé d'autoriser une action en justice à son encontre et a désigné le cabinet d'avocat Alexis

des articles 862 à 869 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée, sans opposition des parties, devant : Le Juge chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Madame Alexia

des articles 862 à 869 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée, sans opposition des parties, devant : Le Juge chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Madame Alexia

des articles 862 à 869 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée, sans opposition des parties, devant : Le Juge chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Gérard SCHOCHER Greffier : Madame Alexia

De leur union sont issus quatre enfants dont trois sont encore à charge : - Xavier, né le 24 août 1994, - Elisa, née le 11 novembre 1996, - Alexis, né le 3 février 1998.