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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Sociale
65aa2eab009f81000890dc02
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Aussi, et alors que M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
678750b8892c83ef59be5a47
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le docteur [C] confirme par certificat du 27 juin 2017 qu'elle présentait alors un gros état d'anxiété à cause apparemment de la convocation reçue.
Source officielle1re chambre 1re section
643f890bad85da04f53a3d60
18 avril 2023
18 avril 2023
Par ailleurs, ils s'étonnent de ce que, alors qu'il critique la méthodologie et les conclusions de l'expertise, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
63c649d4be43307c9013b3a5
16 janvier 2023
16 janvier 2023
personne Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Madame [U] [J] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Leila
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100334
14 mars 2012
14 mars 2012
Djilali X... de nationalité française, alors, selon le moyen, que : 1°/ en admettant la non-production d'une expédition du jugement rendu par le tribunal d'Azazga le 21 mars 1995, déclarant que Mohammed
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f336
21 mars 2012
21 mars 2012
de Me Claudine SCOTTO D'APOLLONIA, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Gérard Y... ... 06300 NICE assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de la SCP LEBAS-TOMASI
Source officielleChambre Sociale
6618cf1a7935f50008be44ed
11 avril 2024
11 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER
Source officielle7ème chambre
DTA_2006841_20230210
10 février 2023
10 février 2023
prononcer la décharge de la cotisation primitive de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'un ensemble immobilier sis rue Jean-Baptiste Lebas
Source officielleChambre Sociale
6349007b63d497adffda42fc
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[R], et de l'exporter dès que possible depuis le pare-feu Arkoon, alors utilisé, en imprimant l'intégralité de chaque fichier.
Source officielle1ère Chambre
6350e47742150aadff23da5a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Le 21 avril 2016, alors que M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58404ad0d5ee7d7e5bec
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6628a178b2cb67000826a57b
23 avril 2024
23 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200142
30 janvier 2014
30 janvier 2014
d'instance de Selestat du 6 mai 2009, ordonné l'accès à la Trésorerie de VILLE à l'adjudication forcée prononcée par le Tribunal d'instance de Selestat à l'encontre de Monsieur X... le 20 mai 2003 ALORS
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2104661_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
C B a été interpelé alors qu'il se trouvait au volant de son véhicule au niveau du 37 rue Jean-Baptiste Lebas à Wavrin.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2206336_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
tranquillité publique telles que les attroupements ; - il ne remplit pas la condition de nécessité et est entaché d'une erreur de fait, la matérialité des troubles allégués n'étant pas établie et alors
Source officielle1ère Chambre
69613f09cdc6046d47c4988b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Z]: L'allocation par le premier juge d'une indemnité réparatrice du préjudice corporel subi par M.
Source officielleChambre Sociale
64f17f3592dd7fd9692bbd56
31 août 2023
31 août 2023
Il soutient qu'il s'agit d'une pratique courante, précisant qu'il déjeunait alors dans le lieu le plus pratique pour lui.
Source officielleChambre Sociale
686df886bdbdd86396f39083
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Elle a alors relevé que, face à cette situation, la Caisse d'épargne avait proposé un poste supplémentaire en renfort spécialement conçu pour M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD007115601
3 mai 2007
3 mai 2007
was struck on the head and sustained a nose injury; Ms Leila Mchedlishvili was elbowed violently and began tottering in the stairwell; she was also struck on the head; Ms Leila Tsaritov was pulled along
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a781668121050008662d76
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vous l'avez alors installé au volant de cette dernière et vous avez pris place sur le siège du passager.
Source officiellePage 67 sur 105