l'impossibilité de certains patients de s'exprimer sur le sujet, ne saurait s'expliquer, comme tente de le faire croire le prévenu, par un règlement de compte interne ; que chacune des victimes, Mariette Z..., André

André, LA COMPAGNIE FOREZIENNE DE MATERIEL FERROVIAIRE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 16 juin 1989 qui, pour entrave au fonctionnement

conseiller CARLIOZ, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - COLLERAIS Thierry, - NOUVEL André

d'appel a dénaturé ledit testament et violé l'article 1134 du Code civil ; 4 / que Mme Z... démontrait dans ses conclusions, principales et additionnelles comment elle avait été abusée par son neveu, André

André Z... lors de la cession (sic) d'exploitation de chacun des deux supermarchés précités" ; qu'ainsi, l'engagement de rétrocession contracté par M.

apparaît mêlée à la fois des scandales financiers, à des spéculations sur les pierres tombales, à des tractations financières douteuses, au détournement ou au vol d'oeuvres d'art du Musée Jacquemart-André

André A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1994 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société MC Topics, société anonyme, dont le siège

André X... fait encore grief à l'ordonnance d'avoir autorisé les visite et saisie litigieuses, alors, selon le pourvoi, que le juge peut, s'il estime utile, se rendre dans les locaux pendant la visite

Z... est usufruitière et la SCI Crijancyl (la SCI) nue-propriétaire ; que, soutenant que des poutres en béton avaient été ancrées dans la partie mitoyenne du mur séparatif, Mme B...

rendu le 27 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Republic National Bank of New York, dont le siège est ..., 2 / de la société Van Cleef and

cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile), au profit : 1°/ de la société Modules, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... de la Réunion, 2°/ de la société Sloane and

[W] né le 23 juin 1960 à [Localité 14], demeurant [Adresse 11] représenté par Me Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Victoria ANDRE-CIANFARANI

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 25 janvier 1990), que la société de droit Panaméen Artemis Aviation and

Y... et la société Van Ameyde and Parsons, ont assigné devant un tribunal d'instance M.

Le Montanya, 1 , 5e Carretera d'Engolaster Les Escaldes (Principauté d'Andorre), en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre civile, Section A)

[M] [X], [O] [X], [E] [X], [W] [X] et [R] [X] aux sociétés Christie's France, Christie's Manson and Wood Limited, Christie's Inc et à M. [F]. 2.

[D], intervenue postérieurement à l'expiration de la période d'essai, constituait un licenciement sans cause réelle et sérieuse et en condamnant la société Family and Co à payer à M.

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous sein privé du 17 octobre 2019, la société Galery 5 a donné à bail commercial à [X] [D], avec faculté de substitution au profit de la société en formation Beauty and the

"tout est resté dans le flou artistique"), André H... déclare que Bernard Y... et Bérénice de Saint-Etienne intervenaient à tour de rôle pour présenter le produit ; Bérénice de Saint-Etienne a joué un

André A..., 2°/ de Mme Françoise A..., née Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent