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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
60362d6131ccf38fe8156317
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Bruno BLANC, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019649373
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Bruno A demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10306
7 mars 2018
7 mars 2018
Bruno Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4a
6 décembre 2010
6 décembre 2010
n'a jamais supplié son père de l'aider financièrement, mais que ce dernier a souhaité participer à ses projets pour rattraper le temps perdu, et se faire pardonner sa conduite et son absence pendant plus
Source officiellesoc
61372229cd580146773fabf5
6 avril 1994
6 avril 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Fromagerie Brun, dont le siège est à Poligny (Jura), en cassation
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60325aabccfbd98ff53c7d13
20 février 2018
20 février 2018
Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92044
19 février 2015
19 février 2015
Bruno X..., M. Jean-Paul X..., M. François Y...
Source officielleChambre 1-4
680b1f994d571f883366924c
24 avril 2025
24 avril 2025
KP2 Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Christelle VALDAJOS-SARTI - Me Bruno BOUCHOUCHA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e97d
29 novembre 2011
29 novembre 2011
COLLONGES-AU-MONT-D'OR représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Sylvie BERTHIAUD, avocat au barreau de LYON substituée par Me de MONTGOLFIER, avocat INTIME : Monsieur Bruno
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba6f
30 octobre 2001
30 octobre 2001
Bruno Y..., 13 / de M.
Source officielle4e chambre civile
69d898e9cdc6046d47bc4f77
9 avril 2026
9 avril 2026
[E] [S] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER//CROIZIER/CHARPY/SELMO, avocat au barreau de NARBONNE SAS ACER NAUTIC [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant
Source officielle2e chambre civile
653ca62783c9498318209caf
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Localité 2] Représentant : Me Frédéric PINET de la SELARL SELARL PINET ET ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : Mme [D] [T] divorcée [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Bruno
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3ef
9 janvier 1997
9 janvier 1997
quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - BRUNO
Source officiellecr
61372527cd5801467741b699
16 avril 1992
16 avril 1992
PARIS, le seize avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno
Source officiellecr
écembre 1999 qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Jean-Louis X
613725fecd58014677422220
11 octobre 2000
11 octobre 2000
a rejeté sa requête en règlement de la procédure et confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Sur sa recevabilité : Attendu que le pourvoi, formé le 24 janvier 2000, plus
Source officiellecr
6137256ecd5801467741daf5
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 6 février 1995, qui, pour infraction à la règle du repos dominical, l'a condamné à 3 amendes de 3 000 francs chacune ;
Source officiellecr
613725dccd5801467742114c
29 novembre 2000
29 novembre 2000
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2000, qui, pour infractions à la réglementation sur les alcools, l'a condamné à des pénalités fiscales
Source officiellesoc
613720f9cd580146773eff07
25 mai 1989
25 mai 1989
Bruno demeurant ...
Source officiellesoc
613720e6cd580146773ef521
18 mai 1989
18 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bruno Y..., gérant de la société civile immobilière Y... , ... à Saint-Julien L'Ars (Vienne), en
Source officiellesoc
61372123cd580146773f1471
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Bruno demeurant à Saint-André en Royans, Pont en Royans (Isère), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
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