l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 11 avril 2013), que la société Pulvorex a confié la décoration de flacons destinés au conditionnement de produits cosmétiques à la société Carbon

MINUTE : Assignation du : 07 Novembre 2018 JUGEMENT rendu le 12 Mars 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société CANOPEE

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : Monsieur [Y] [F] Association Passerelle 79 Rue Sadi Carnot 85000 La Roche-sur-Yon Immatriculé au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro : 2022A00861 (888 293 354

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 septembre à 11 h 13, la commune de Prévessin-Moëns, représentée par la SELARL Carnot Avocats, conclut au rejet de la requête.

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EUROPE-CARNOT EST PROPRIETAIRE, A POITIERS, D'UN GROUPE D'IMMEUBLES DONNE A BAIL COMMERCIAL

B... demande au tribunal de condamner l’Etat à leur verser une indemnité de 100 000 euros en réparation des préjudices qu’ils ont subis lors de leur scolarisation au lycée Carnot de Dijon.

demeurant ... à Saint-Vallier (Saône-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 11 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Montceau-les-Mines (section commerce), au profit de la société Shopping Carnot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° D 94-44.309 formé par Mme Josette K..., demeurant Groupe Sadi Carnot, allée C, 42150

A B, représenté par la SCP Carnot-Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 mai 2022 par laquelle le maire de Lyon a rejeté sa demande de délivrance d'un certificat de décision

RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE OU D'OMISSION DE STATUER DEMANDERESSE à la requête SELARL WRA, représentée par Me [W] [F], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS Réalisations Inox Carbone

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEFENDEUR EURL CARNOT SECURITE PRIVEE Adresse légale : [Adresse 2] N° RCS de [Localité 1] : 831111570 / N° de Gestion : 2023 B [Localité

– cadastré BP 45 à Montceau-les-Mines, propriété des copropriétaires de l’immeuble 13, rue Carnot dans le cadre de la mise en œuvre d’une procédure de mise en sécurité prévue par les articles L. 511-1

décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2022, à raison d'une maison située au 7, avenue du Maréchal Joseph Joffre à Carnoux-en-Provence

Anne Boisset (la locataire) des locaux situés 3 place Charles de Gaulle et 20 rue Carnot à Brive moyennant un loyer annuel de 17 200 euros HT.

au juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé 16 avenue Carnot

pourvoi n° U 23-13.334 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 4 - chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence Carnot

articles 16, 779 et 783 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 2005), que le syndicat des copropriétaires du lieudit Cap des Hauts de Monte-Carlo

B..., notaire associé, le 3 août 2007, condamné la SCI Over Monte Carlo au paiement d'une amende civile de 3 000 € et débouté la SCI Over Monte Carlo de sa demande de nullité de l'acte d'affectation hypothécaire