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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7e
18 novembre 2008
18 novembre 2008
2008 APPELANTE ET INTIMEE : Madame Annick X... ... 14123 CORMELLES LE ROYAL représentée par Me Eric BAUDEU, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE ET APPELANTE : SELARL DURAND-LOYGUE-MARI
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82c
1 mars 2011
1 mars 2011
GS/ VA demande en paiement des loyers et charges et/ ou tendant à la résiliation du bail et/ ou à l'expulsion Grosse délivrée à la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd4f
10 octobre 2006
10 octobre 2006
A demeurant... 75116 PARIS représenté par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Valentine COUDERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P527, de la SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0706DEC004362898
6 juillet 2000
6 juillet 2000
Cette même loi renvoya pour les détails à un règlement grand-ducal à adopter.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2304388_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
La prestation de revêtements de sols souples, initialement confiée à la société Snidaro, a été sous-traitée à la société Durand, assurée auprès d'Axa France Iard.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300710_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Elle soutient que : - les saisies ont été opérées illégalement en raison des dettes d'une SCI " Dumand Caraïbes " dont elle n'est pas l'associée ; - il n'a pas été tenu compte de sa participation
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2401186_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
./ Par une requête enregistrée le 26 mars 2023 sous le n°2401186, Mme A H, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du jury de deuxième année du master chimie XL
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403020_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
./ Par une requête enregistrée le 26 mars 2023 sous le n°2401186, Mme A H, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du jury de deuxième année du master chimie XL
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2402409_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
./ Par une requête enregistrée le 26 mars 2023 sous le n°2401186, Mme A H, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du jury de deuxième année du master chimie XL
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300306_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Elle soutient que : - les saisies ont été opérées illégalement en raison des dettes d'une SCI " Dumand Caraïbes " dont elle n'est pas l'associée ; - il n'a pas été tenu compte de sa participation
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
635236e58c924eadffcc48d8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière
Source officielle2ème Chambre
BINET MEROTTO, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimés
68e897f46d821fc8a3c6565e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LEVY ROCHE SARDA, avocat plaidant au barreau de LYON ********* Nous, Edouard THEROLLE, Conseiller chargé de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Sylvie DURAND
Source officielleFamille Cabinet 2
6974c80bcdc6046d478d0cf1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TARN-ET-GARONNE DÉFENDEUR : Madame [N] [W] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 15] (VIETNAM) [Adresse 2] [Adresse 11] [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Valérie DURAND
Source officielle2ème Chambre
é par Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés
64a7afc43bcaf505db6964da
6 juillet 2023
6 juillet 2023
MONGEX, avocat plaidant au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6300796a521ab1c563ce09ef
19 août 2022
19 août 2022
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER BARTHELEMY DURAND demeurant [Adresse 4] non comparant, non représenté, TIERS Mme [S] [C] demeurant [Adresse 1] non comparante, non représentée, MINISTÈRE
Source officielle3ème chambre
63e4a0175a87f705dec49fb6
4 janvier 2023
4 janvier 2023
ALTEAL [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
67aa508de5c31af0e6964f41
13 janvier 2025
13 janvier 2025
BEULAIGNE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1605 DEFENDEUR : Madame [B] [A] épouse [C] née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Catherine DUFAUD
Source officielleChambre 4-7
665aba3797d592000810723d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
cette qualité au siège social sis, [Adresse 6] - [Localité 1] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Michel DUHAUT
Source officielleJEX
69d56f48cdc6046d47724ffd
7 avril 2026
7 avril 2026
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE domiciliée 457 Promenade des Anglais - BP 241 - 06292 NICECEDEX 03 Représentée par Me Jean-baptiste DURAND, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : Madame [Y] [P]
Source officielle2ème Chambre
696a6b90cdc6046d478bf20d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Carole OLLAGNON DELROISE, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Edouard THEROLLE, Conseiller chargé de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Sylvie DURAND
Source officiellePage 67 sur 654
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