Lalanne Y..., syndic, pris en son nom personnel, demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), rue Maréchal Foch, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

la société anonyme SOCIETE DE LA HAUTE MARNE, LIBEREE ET DES IMPRIMERIES DE CHAMPAGE, dont le siège est à Chaumont (Haute-Marne), 2°/ de Monsieur Jean, Gilbert, Jules BLETNER, demeurant 2, avenue Foch

sa curatrice, 2 / de la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège est ..., 3 / de la société Cetelem, dont le siège est ..., 4 / de Mme Jacqueline Z..., demeurant 4, place du Maréchal Foch

Jean-Marc X..., demeurant Place Foch, 76160 Darnetal, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance

Z..., représentant des créanciers de la société SERGHB, domicilié Les Vignes, avenue Foch, 83990 Saint-Tropez, 3 / de M.

Centre régional administratif, BP 324, 59026 Lille Cedex, 7 / de la société Pass S2P, dont le siège est 1, place Copernic, 91051 Evry Cedex, 8 / de la Banque UCB -CFEC, dont le siège est 6, avenue Foch

(Bas-Rhin), 4 ) Mme Paulette G..., demeurant Taverne des Mineurs, 5, place Foch à Sainte-Mère-aux-Mînes (Haut-Rhin), 5 ) M.

l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de toute décision de passation du marché de curage et de dépollution d'un ensemble d'immeubles situé place du maréchal Foch

décembre 2021 par laquelle la commune de Neuilly-Plaisance a décidé d'exercer son droit de préemption sur un bail commercial concernant un local d'alimentation générale situé au 29 bis avenue du Maréchal Foch

fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 8 mars 2024 prise par le jury de délibération de l'école de sage-femmes de l'hôpital Foch

[R] [Z], domicilié [Adresse 2], 2°/ au procureur général prés la cour d'appel de Montpellier, domicilié en son parquet général, 1 rue Foch, 34000 Montpellier, défendeurs à la cassation.

[H], [C] [N] épouse [H] C/ Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] Copies délivrées le : DEMANDEURS Monsieur [V] [H] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Marie-Laure FOUCHÉ

Daniel CLOUET, conseiller, et ces mêmes magistrats en ayant délibéré conformément à la loi, DANS L'AFFAIRE, ENTRE : Madame Nadejda X... née le 07 Avril 1950 à IVANOVKA (FINLANDE) demeurant xxxxxxxxxxxxxx Foch

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 17 MARS 2015 N°2015/ NT/FP-D Rôle N° 13/21173 [U] [R] C/ Syndic. de copropriété CI [Adresse 4] SARL GROUPE FOCH

C et Mme D E, demeurant 76 boulevard Foch au Perreux-sur-Marne (94170), représentés par Me Borderieux, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de

A compter du 12 juin 2019, il a été suivi par le service d'urologie de l'hôpital Foch, à Suresnes. Le 7 février 2020, M. C a été victime d'un accident domestique.

d'annuler l'arrêté du 13 août 2020 par lequel la maire de la commune de Bagneux, a délivré à la société civile immobilière (SCI) médicale des Blagis un permis de construire au 201 bis avenue du Maréchal Foch

Alain Le   Foch, M me   Marie Le Goff, M me Yvonne Le Goff, M. Armand Le Goff, M. Alain Le Gouill, M.