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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10451

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Après un dialogue houleux avec Madame [X], madame [J] s'est levée et a demandé s'il fallait 'qu'elle se jette par la fenêtre pour pouvoir parler', puis a quitté la réunion en pleurs

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200621_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Orliaguet, substituant Me Marche, pour M. A, - et les observations de Mme C, pour la région Nouvelle-Aquitaine.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200818_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Pierre-Marie Houssais, rapporteur public ; - les observations de Me Boyer, pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100556_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

C F, le 3 mars 2020 après un échange houleux est dépourvue de caractère sérieux.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101626_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Orliaguet, substituant Me Marche, pour M. A, - et les observations de Mme C, pour la région Nouvelle-Aquitaine.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101274_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101033_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Susperregui, représentant M. et Mme B, et de E, représentant le centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002159_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

De plus, dans le cadre d'un entretien houleux donc son bureau, Mme Quintela reconnaît avoir " remis à sa place " un agent qui hurlait dans son bureau.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001970_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Fraignieau, représentant la SAS Eveha Services Administration. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100672_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. F, pour le recteur de l'académie d'Orléans-Tours. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100881_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. D et de Me Conti, représentant la communauté d'agglomération du Grand Guéret. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000637_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Castille, substituant Me Longeagne, représentant Mmes E et Camille A, et MM. Aurélien et Simon A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000767_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Veyriras, représentant le CHU de Limoges, - les observations de Me Kolenc, représentant le centre hospitalier d'Excideuil.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001101_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Veyriras, représentant le centre hospitalier de Tulle. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001176_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Plas, pour la SARL Neuviale, - et les observations de Me Nectoux, pour le CROUS de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001268_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Dancie, représentant M. A, - les observations de Me Veyriras, représentant le CHU de Limoges. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2300568_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

ne produit pas de document justifiant le lien avec les personnes présentées comme son oncle et sa tante, et il ressort des pièces du dossier qu'il ne présente pas de titre de séjour pour son frère Houssam

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

67f8b4e8b12b01e97e03d82b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme [U] fait valoir : -qu'elle a été engagée dans un contexte houleux et a été victime de diffamation et d'agissements vexatoires et délictueux, certains administrateurs la menaçant au cours du mois de

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fda562d0f30bd9e64a207ad

Appel

26 juillet 2019

26 juillet 2019

partir en voyage de noces du 5 août au 2 septembre 2013 (les précédentes dates retenues en 2012 ayant dû être annulées en raison d'une hospitalisation du mari), ce n'est qu'à la suite de 22 échanges houleux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01133

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

L... écrit que "(ses) relations professionnelles avec Monsieur X... ont toujours été houleuses" et "les années X..."

Source officielle

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