CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10451
12 mai 2021
Après un dialogue houleux avec Madame [X], madame [J] s'est levée et a demandé s'il fallait 'qu'elle se jette par la fenêtre pour pouvoir parler', puis a quitté la réunion en pleurs
1ère chambre
DTA_2200621_20231107
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Orliaguet, substituant Me Marche, pour M. A, - et les observations de Mme C, pour la région Nouvelle-Aquitaine.
DTA_2200818_20241126
26 novembre 2024
Pierre-Marie Houssais, rapporteur public ; - les observations de Me Boyer, pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème chambre
DTA_2100556_20230605
5 juin 2023
C F, le 3 mars 2020 après un échange houleux est dépourvue de caractère sérieux.
DTA_2101626_20231107
DTA_2101274_20230919
19 septembre 2023
Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2101033_20231018
18 octobre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Susperregui, représentant M. et Mme B, et de E, représentant le centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre
DTA_2002159_20230505
5 mai 2023
De plus, dans le cadre d'un entretien houleux donc son bureau, Mme Quintela reconnaît avoir " remis à sa place " un agent qui hurlait dans son bureau.
DTA_2001970_20231003
3 octobre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Fraignieau, représentant la SAS Eveha Services Administration. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100672_20230425
25 avril 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. F, pour le recteur de l'académie d'Orléans-Tours. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100881_20230316
16 mars 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. D et de Me Conti, représentant la communauté d'agglomération du Grand Guéret. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2000637_20220922
22 septembre 2022
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Castille, substituant Me Longeagne, représentant Mmes E et Camille A, et MM. Aurélien et Simon A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2000767_20220804
4 août 2022
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Veyriras, représentant le CHU de Limoges, - les observations de Me Kolenc, représentant le centre hospitalier d'Excideuil.
DTA_2001101_20230209
9 février 2023
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Veyriras, représentant le centre hospitalier de Tulle. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2001176_20230606
6 juin 2023
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Plas, pour la SARL Neuviale, - et les observations de Me Nectoux, pour le CROUS de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2001268_20220922
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Dancie, représentant M. A, - les observations de Me Veyriras, représentant le CHU de Limoges. Considérant ce qui suit : 1. M.
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2300568_20230125
25 janvier 2023
ne produit pas de document justifiant le lien avec les personnes présentées comme son oncle et sa tante, et il ressort des pièces du dossier qu'il ne présente pas de titre de séjour pour son frère Houssam
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8b4e8b12b01e97e03d82b
10 avril 2025
Mme [U] fait valoir : -qu'elle a été engagée dans un contexte houleux et a été victime de diffamation et d'agissements vexatoires et délictueux, certains administrateurs la menaçant au cours du mois de
Chambre 4-3
5fda562d0f30bd9e64a207ad
26 juillet 2019
partir en voyage de noces du 5 août au 2 septembre 2013 (les précédentes dates retenues en 2012 ayant dû être annulées en raison d'une hospitalisation du mari), ce n'est qu'à la suite de 22 échanges houleux
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01133
8 juin 2016
L... écrit que "(ses) relations professionnelles avec Monsieur X... ont toujours été houleuses" et "les années X..."
Page 67 sur 89
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.