José S..., - l'EARL Braun François et fils, - la SARL GR Vins, - l'EARL QQOCCHIPINTI , - l'EARL RGAILLARDOT , - M.

José Z...                      , contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 20 décembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et

Code du travail ; qu'il est constant, au vu de l'étude comparative des bulletins de paie du mois de décembre 1998 des salariés Gilles Z..., Christel A..., Christian B..., David C..., Valérie D..., Josette

douilles, a établi que celles saisies sur les lieux de l'assassinat du général X... avaient été percutées par une des armes utilisées lors de l'attentat dont a été victime le 22 août 1980 à Pampelune, José

visées à l'article 74 du Code de procédure pénale est soumise, quant au régime des nullités, aux dispositions de l'article 802 du même Code ; que Jacques B..., pas plus d'ailleurs que Patrick A... ou José

Josette, - X...

un montant de 1 512 660 pesetas et le piégeage d'un terrain vague à Seville qui a provoqué, le 22 avril 1997, de graves blessures à un ouvrier ; qu'avec Ormazabal B... et un autre membre du groupe, José

par les articles L. 442-1 et R. 442-1 et suivants du Code de l'urbanisme, avec saisine et avis de l'architecte des bâtiments de France, qu'aucune enquête d'utilité publique n'était nécessaire ; que José

. ; que, sur ce point, les témoins présents sur le lieu de travail, notamment Mme A..., vendeuse au rayon culturel, Maryse B..., responsable des caisses, José C..., chef du rayon boucherie, Mme D..., chef

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 23091 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Octobre 2013- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 12/ 00597 APPELANT Monsieur José

Les époux X... forment un appel incident et demandent à la Cour de : - débouter Monsieur et Madame José B...

Madame Josette Z... épouse X... ... Comparants concluants par la SCP LEMAL ET GUYOT, avoués à la Cour et ayant pour avocat Me MARATRAY-BACCUSAT du barreau de PARIS.

GARAGE DE LA GARE DE BEAUCHAMP C/ José X...

Condamné la SAS Joser à verser à M.

Josette, épouse Y..., contre un arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1985 qui, sur le fondement de l'article 91 du Code de procédure pénale, l'a

José X... Y..., demeurant ... ; M.

Vu la requête enregistrée le 17 janvier 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Josette X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Josée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre