; Prolifix, avenue du Général-Patton, 45330 Malesherbes : de 1979 à 1983 ; Sitram Inox, 36170 Saint-Benoît-du-sault : de sa création à 1999 ; SOCIETE POUJAUD SA, Agence de Chinon, 37420 Avoine : De 1993 à 1996 ; SOFITHER ISOLATION, Agence de Saint-Laurent-des-Eaux

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

Il examine dans cette perspective les éléments suivants : -les réponses obtenues de la part des banques et des avocats dans le cadre des procédures d'audit ; -les procès-verbaux des réunions tenues par l'organe délibérant et de celles tenues par l'organe

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Avocats salariés. Application des dispositions relatives à l'aide juridictionnelle, aux commissions ou désignations d'office et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles.

Article R364-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

est donné par le greffier, aussitôt et par tout moyen, au chef du service de contrôle aux frontières ou au fonctionnaire désigné par lui, à l'administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna, au procureur de la République, à l'étranger et à son avocat

LEGIARTI000049821176

—

" Les avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, les avocats inscrits à un barreau français, les notaires, les huissiers de justice, les commissaires-priseurs judiciaires, les administrateurs judiciaires et les mandataires-liquidateurs

Article Annexe (suite)

—

Le masseur-kinésithérapeute peut se faire assister par un avocat ou un confrère de son choix.

Article Annexe I (suite)

—

Pas-de-Calais Rouvroy 62 Pas-de-Calais Ruitz 62 Pas-de-Calais Sailly-Labourse 62 Pas-de-Calais Sains-en-Gohelle 62 Pas-de-Calais Sainte-Catherine 62 Pas-de-Calais Saint-Etienne-au-Mont 62 Pas-de-Calais Saint-Laurent-Blangy

Article Annexe I

—

Etablissements Gascheaux, 26800 Porte-lès-Valence : de 1964 à 1970 ; Etablissements Gonet, 12, avenue Jean-Moulin, 69270 Saint-Laurent-de-Mure : de 1970 à 1977 ; Etablissements Nimal, 26140 Alban : de 1972 à 1990 ; Etablissements Peduzzi, 4, rue Denis-Papin

Article Annexe

—

Communauté de communes de Saint-Laurent-de-Neste. Communiquer de l'ère numérique à l'ère préhistorique. Département des Pyrénées-Orientales Communauté de communes d'Agly-Fenouillèdes.

Article L775-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 95

Code monétaire et financier

. ; e) Au 13° de l'article L. 561-2, les avocats, les notaires, les commissaires de justice, les administrateurs judiciaires, les mandataires judiciaires et les commissaires-priseurs judiciaires s'entendent des activités homologues réglementées selon

Article L441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13

Code de la construction et de l'habitation

logement est l'un des conjoints d'un couple en instance de divorce, cette situation étant attestée, par une copie de l'acte de saisine du juge aux affaires familiales dans les conditions prévues au code de procédure civile ou par un justificatif d'un avocat

Article (21 à 29)

—

MOULIN-NEUF D 6021 PERIGUEUX 24 D 709 D 709E1 MUSSIDAN Boulevard Jean Moulin BERGERAC 24 D 709E1 D 6089 SAINT-MEDARD DE MUSSIDAN D 709 MUSSIDAN 24 D 6089 N 221 SAINT-LAURENT-SUR-MANOIRE

Article B

—

Viroïde avocat (greffes et semences). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Arabis Mosaïc Virus. Enroulement et panachure de la vigne (vecteurs : nématodes). Réunion. Banana Bunchy Top Virus. Feuilles en rosette du bananier.

Article Annexe B

—

.) ; Pseudomonas syringae pv. purpurea (sur avocat) ; Pseudomonas syringae pv. tabaci ; Xanthomonas albilineans (canne à sucre) ; Xanthomonas anoxopodis pv. dieffenbachiae (dépérissement de l'anthurium) ; Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae

LEGIARTI000023732833

—

Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien, Saint-Just-d'Avray, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Oingt

LEGIARTI000025671392

—

Département de la Gironde, communes de Branne, Cabara, Cissac-Médoc, Génissac, Grézillac, Guillac, Lugaignac, Macau, Moulon, Naujan-et-Postiac, Nérigean, Prignac-et-Marcamps, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Aubin-de-Branne, Saint-Estèphe, Saint-Gervais, Saint-Laurent-d'Arce

Article Annexe

—

_42_002 ST JULIEN LA VETRE (fusion avec ST THURIN devenu VETRE SUR ANZON) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 763053,64 6523501,89 Site_ZG_42_002_S2 1 2019_02_42-3 Auvergne-Rhône-Alpes Loire ZG_42_003 ST LAURENT

LEGIARTI000051499022

—

SAS 5394 5394 5394 5394 5394 26970 FR000000000000290 ESSITY OPERATIONS France-Site de HONDOUVILLE ESSITY OPERATIONS France-Site de HONDOUVILLE 19740 18359 18049 17214 17214 90576 FR000000000000292 HOLOPHANE LAURENT

LEGIARTI000050066316

—

Vernotte - Moirans-en-Montagne 0390783P Collège Xavier Bichat - Arinthod 0390784R Collège Gilbert Cousin - Nozeroy 0390823H Collège des Vernaux - Tavaux 0390907Z Collège Saint-Exupéry - Lons-le-Saunier 0390916J Collège Louis Bouvier - Saint-Laurent-en-Grandvaux

Article Annexe

—

Beaulieu-sur-Mer, Cagnes-sur-Mer, Cantaron, Carros, La Colle-sur- Loup, Colomars, Contes, Drap, Falicon, Nice, Saint-André, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Laurent-du-Var, Saint-Paul, Tourrette-Levens, La Trinité, Villefranche et Villeneuve-Loubet, Châteauneuf-de-Contes

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