MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 11 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/03781 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PBFM Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 mars

HERVÉ, Conseillère Mme Marie-José DURAND, Conseillère M.

Michel XT..., 2°/ Mme Marie-José E..., épouse XT..., demeurant tous deux 68, rue des 4 Ruelles, 94120 Fontenay-sous-Bois, en cassation d'une ordonnance rendue le 30 novembre 1995 par le juge de l'expropriation

Maître BEN ZENOU) avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José

EUROPE LLP) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie-José

- signé par Monsieur Fabrice JACOMET, président et par Mme Marie-José MARTEYN, greffier.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M.

Intimée, Comparante, assistée de Monsieur LEROUX Z... syndical ouvrier 3°) Monsieur Alain VERGNAUD A... à l'exécution du plan de la société Viviane coiffure 1, Rue Richepanse 75008 PARIS 4°) Madame Marie-José

Solange C..., épouse A..., demeurant tous deux Le Trocadéro, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Marie-José

de l'avoir condamné, solidairement avec la société Holt et Mme Z..., au paiement des arrérages de la rente due à Mme Y..., alors, selon le moyen : 1 ) que Mme Georgette X... et sa curatrice, Mme Marie-José

Sa mère Marie-José Y..., le 14 octobre 1998, déclarait que son fils avait brutalement quitté ÉVREUX quinze jours auparavant. Pour elle, il s'était " sûrement passé quelque chose ".

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Monsieur François NIVET, Conseiller,

judiciaire de Perpignan - N° RG 22/02240 APPELANT : Monsieur [O] [B] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 5] Représenté sur l'audience par Me Marie-Josée

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José VALANTIN, Président, Monsieur Marc REGIMBEAU, Conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller

avocat au barreau de METZ substitué par Me BEN CHIKH, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

54008 NANCY CEDEX Représenté par Me JACQUOTOT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

POINSEAUX, présidente de chambre et Madame Marie-José BOU, conseillère, chargée du rapport.

Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

DU 13 SEPTEMBRE 2018 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/00173 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BYMUY NOUS, Marie-José