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1 876 résultats pour « Mirabel »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b8

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Ensuès-La-Redonne et dans les Bouches-du-Rhône, entre le 12 février et le 23 mai 2007, sciemment recelé un véhicule Renault Clio qu'il savait provenir d'un vol à main armée commis le 12 février 2007 aux Pennes Mirabeau

Source officielle
CC

comm

6137237fcd5801467740a95b

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Mirabeau, en cassation d'une ordonnance rendue le 13 octobre 1998 par le président du tribunal de grande instance de Digne-les-Bains, au profit du directeur général de la Concurrence, de la Consommation

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_19MA04924_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

La SARL Ice Thé, qui exploite depuis le mois d’avril 2011 un fonds de commerce de vente de glaces situé 57, cours Mirabeau à Aix-en-Provence, a fait l’objet le 21 novembre 2011 d’une décision explicite

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA04737_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

En outre, si l'intéressé justifie avoir travaillé comme " caissier " auprès de la société " Alimentaire Mirabeau " au mois de février 2023 et comme " agent de service " d'abord auprès de la société " Onet

Source officielle
CA

3e chambre

651fa5cac601f08318991a04

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Jugement rendu le 09 Juin 2022 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 19/03941 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Marie DE MIRIBEL-JOCHEM

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-68149-68617

Admin. suprême

16 mai 2000

16 mai 2000

  Representatives of the parties   Government:   Lucijan Bembič , Agent ,   Marija Remic , Co-Agent,   Milena Šmit ,   Adviser,   Mihael Granda, Adviser,   Applicant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC001482815

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Alberobello   Giovanna Maringelli 13/10/1970 Fasano   Maria Masi 23/02/1976 Cisternino   Erminia Mastro 11/08/1972 Locorotondo Lorenza Micoli 06/08/1966 Locorotondo   Mariella Mirabile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efca

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

né le 19 Juin 1976 à SIBITI (CONGO) ... 52000 CHAUMONT représenté par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Sylviane MIRABELLI, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f592

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

née le 02 Avril 1985 à LYON (69004) ... 01700 MIRIBEL représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de Me Claudine MARTIN-DONGER, avocat au barreau de LYON Monsieur

Source officielle
CA

1ère Chambre

696918ddcdc6046d476ad359

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Pour poursuivre l'infirmation de la décision déférée, Mme [J], qui indique avoir, en application de l'exécution provisoire assortissant le jugement déféré, fait abattre les deux mirabelliers qui étaient

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2304450_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

F, assisté par Mme E, interprète en arabe, qui, en réponse à une question, précise qu'il a quitté Miribel, dans le département de l'Ain, pour déménager en Seine-Maritime avant le 12 octobre 2023, date

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2304451_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

F, assisté par Mme E, interprète en arabe, qui, en réponse à une question, précise qu'il a quitté Miribel, dans le département de l'Ain, pour déménager en Seine-Maritime avant le 12 octobre 2023, date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e986

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

la Cour assistée de Me Stéphane BONNET, avocat au barreau de LYON substitué par Me PLAUT, avocat INTIME : GIE BATIRALP représentée par ses dirigeants légaux 330 avenue Saint Maurice 01700 MIRIBEL

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f80

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Mirabek X..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 2°) M. N... Ait Bouhou, demeurant à Avion (Pas-de-Calais), ..., 3°) M. Lahssine Y..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 4°) M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1706874_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

hospitalisations au centre hospitalier de Gap, au centre des brûlés et de chirurgie réparatrice du centre hospitalier St Joseph-St Luc de Lyon et au centre médical de rééducation pédiatrique Roman Ferrari de Miribel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0126DEC003836697

Admin. suprême

26 janvier 1999

26 janvier 1999

0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt }   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ     de la requête n° 38366/97   de la requête n° 38688/97 présentée par   présentée par Juan MIRAGALL

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00843

Cassation

13 septembre 2011

13 septembre 2011

société Régie Radio Music, la SCI Lumière de Paris, la société Regicom, la société Timeless, la société Zeus Paris Bercy, l'agent comptable du Trésor de Tourcoing, l'agent comptable du Trésor des Pennes Mirabeau

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69673877cdc6046d47398191

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Novembre 2024 par le Tribunal de proximité de Boulogne-Billancourt N° Chambre : N° Section : N° RG : 1123000756 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 13.01.2026 à : Me Philippe MIRABEAU

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6711fa9c7603bf88a1884523

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

LA PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain BADUEL de la SCP MIRABEAU AVOCATS Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX Décision

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9205d6f7f678d48e0a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2024/454 Rôle N° RG 23/11014 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZWT [J] [H]-[R] C/ [S] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain BADUEL de la SCP MIRABEAU

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MIRABEL

SIREN 433813409Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

12/07/2026

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Dépôts des comptes

Mirabelle REVOL et Eugénie GRANGER-LUYTON

SIREN 852265198Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

10/07/2026

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Dépôts des comptes

CLOS MIRABEL

SIREN 450265483Greffe du Tribunal de Commerce de pau

10/07/2026

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Modifications diverses

MIRABEL

SIREN 822866752Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

09/07/2026

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Dépôts des comptes

MiraBelle Immo

SIREN 983570482Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

09/07/2026

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