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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372578cd5801467741e027
3 décembre 1997
3 décembre 1997
défaillant par un moteur Mercédes, provenant vraisemblablement d'une casse, sur ordre de Joël C...; qu'il précise même que ce moteur est tombé de l'établi et que le bloc moteur en fonte s'est cassé
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927fa
30 avril 2015
30 avril 2015
défectuosité des moteurs, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100977
20 octobre 2011
20 octobre 2011
non pas d'un moteur 2, 7 entièrement remis en état, les usures relevées et l'état du moteur en général étant révélateurs d'un fort kilométrage ; que l'expert automobile, appelé à titre privé par Monsieur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100978
20 octobre 2011
20 octobre 2011
non pas d'un moteur 2, 7 entièrement remis en état, les usures relevées et l'état du moteur en général étant révélateurs d'un fort kilométrage ; que l'expert automobile, appelé à titre privé par Monsieur
Source officielleDélibérés de Contentieux Général
69adb6c9cdc6046d47f5a107
2 avril 2025
2 avril 2025
DEMANDES Monsieur [D] [H] (EI) sollicite du Tribunal de : Prononcer l'annulation de la vente du moteur ; Ordonner à la SAS MINAUTOR de reprendre possession, à ses frais, du moteur vendu, entreposé dans
Source officielle2ème Chambre civile
635b71a8b201587f74be0187
27 octobre 2022
27 octobre 2022
euros à titre chirographaire ; pour le surplus, a sursis à statuer pour fixer la créance de la société Bail actea immobilier au passif de la société SAS Moteurs J.M. : invité la société Moteurs
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-5248
4 juillet 2002
4 juillet 2002
A post-mortem examination was conducted by two pathologists at the coroner’s request. Dr M., a pathologist representing the deceased’s family, was present as an observer during the post-mortem.
Source officielleChambre A - Commerciale
64eedbfcbb2c32d969d351f0
29 août 2023
29 août 2023
[R] a indiqué avoir réalisé deux rinçages à l'huile sur le moteur, lesquels, selon lui, ne sont utiles qu'en faisant tourner le moteur.
Source officielleciv1
ée par Mme X... et ses enfantsc/Mme Y
60794c279ba5988459c44c28
28 juin 1988
28 juin 1988
. ; que celle-ci a retiré, après le décès, les sommes restées disponibles sur le compte dont il était titulaire au Crédit commercial de France, en faisant usage du " mandat post mortem " qu'il lui avait
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00640
8 juin 2010
8 juin 2010
, à la suite d'une avarie, a été remplacé par un nouveau moteur, vendu par la société Eneria à la société Sosamena, qui l'a installé sur le navire ; que ce nouveau moteur ayant été victime d'un incident
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:1018DEC002527494
18 octobre 1995
18 octobre 1995
The Constitutional Court found that the decisions ordering the seizure and post-mortem examination could not be objected to under constitutional law.
Source officielleChambre commerciale 3-1
671c8699a2a1858e05800e5d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
réservoir d'huile, capot, filtre à air, cuvette moteur).
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
AUTOMOBILE CONSULTINGc/SARL RJI HOLDING OY
6270c6062354d9057d9e926c
2 mai 2022
2 mai 2022
le moteur « matching number »
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110397
12 juin 2018
12 juin 2018
Présence métallique élevée pouvant indiquer une usure anormale du moteur.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc2e
13 juin 1977
13 juin 1977
; QUE DES EXPERTISES FURENT ORDONNEES, QUI REVELERENT LES CAUSES TECHNIQUES DE CES DESORDRES, PARMI LESQUELLES LA CIRCONSTANCE QUE LE MOTEUR ET L'HELICE N'ETAIENT PAS ADAPTES L'UN A L'AUTRE, LE MOTEUR
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110285
8 juin 2016
8 juin 2016
le moteur", provoquant la rupture d'autres pièces.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C201199
30 novembre 2023
30 novembre 2023
n'excluent pas l'application de celles relatives à la responsabilité civile extracontractuelle de droit commun à l'encontre de toute personne autre que les conducteurs et gardiens des véhicules terrestres à moteur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110612
14 décembre 2016
14 décembre 2016
le moteur a été fourni par les soins de M.
Source officielleciv2
ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2009:C201910
19 novembre 2009
19 novembre 2009
, déshabillage tôlerie moteur et rhabillage moteur, pose moteur, réglage, essais " sur le véhicule VW COMBI ayant 63. 960 kilomètres appartenant à Monsieur Z... ; Le montant de la facture est de 2. 542
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00491
10 mai 2012
10 mai 2012
Méca diesel a demandé la restitution des pièces dont elle avait équipé l'ancien moteur, tandis que la société Ateliers Lefebvre a demandé paiement du coût du moteur de remplacement sous déduction des
Source officiellePage 67 sur 1320