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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre jugeant seule
CETAT:CETATEXT000036927156
18 mai 2018
18 mai 2018
Par un arrêté du 6 novembre 2017, postérieur à l'introduction des requêtes et devenu définitif, les prix de vente au détail des produits Oliva Serie V Belicoso (coffret), en 24 cigares, Oliva Serie V Double
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b9c
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 08447 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 NOVEMBRE 2013 CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER No RG 13/ 2257 DEMANDEUR : Maître Olivier
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b70a
23 octobre 1973
23 octobre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE LA SOCIETE MARTIN-JARRY A ASSIGNE OLLIVIER EN VUE DE FAIRE
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d80
9 mai 1990
9 mai 1990
Junior (société Len X...), la société Jolitex en a confié le transport à la société Transports Ollivier (société Ollivier), avec pour instruction de ne les remettre à leurs destinataires qu'après visa
Source officielleciv1
60794b559ba5988459c42b94
30 novembre 1982
30 novembre 1982
DE LA VALEUR D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE DEPUIS 1951 PAR LEUR COHERITIER OLIVIER X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940e
2 octobre 2007
2 octobre 2007
des parties comparantes, l'accueil des écritures du 15 juin 2007 et du bordereau de pièces conjoint d'Olivier X..., et le prononcé de la nouvelle clôture à la nouvelle audience, MOTIFS Olivier X
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8967a
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Olivier Demeurant ..., Intimé, Absent, représenté par maître RAFFY, avocat au barreau de BORDEAUX. II.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69cfa59fcdc6046d47f94aec
1 avril 2026
1 avril 2026
par Mme [Y] [P], collaboratrice, Comparante Défendeur : [L] ET OLIVIER (SNC) [Adresse 1] [Localité 1] R.C.S 851 770 149 Représenté : Mme [L] [R], cogérante de la société [L] ET OLIVIER (SNC) Comparante
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467907.20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Par un arrêt n° 20PA03317 du 21 juin 2022, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la SCI de L'Olivier contre ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a616
19 février 2008
19 février 2008
Olivier X... à payer à la société Plastholding la somme de 2000 EUR par application de l'article 700 du Nouveau Code de procédure civile, * condamne M. Olivier X... aux dépens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2307938_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
, parcelle cadastrée section AA n° 229 suite aux travaux réalisés par la commune La Fare les Oliviers, parcelle cadastrée AD n°588.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93489
19 juillet 2016
19 juillet 2016
C/ Me Marc-Olivier Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310318
7 juin 2018
7 juin 2018
Olivier Y... , domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 2018, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
60794bb99ba5988459c43bdf
15 février 1978
15 février 1978
SUR LE DESISTEMENT PARTIEL DE POURVOI FORMULE PAR OLLIVIER : ATTENDU QUE, PAR ACTE DRESSE AU GREFFE DE LA COUR DE CASSATION LE 7 FEVRIER 1977, ME GEORGE, AVOCAT A LA COUR DE CASSATION, A DECLARE, AU NOM
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b594
17 avril 2008
17 avril 2008
Olivier né le 04 Octobre 1973 à LORMONT (33) Fils d'X... Yves et de Y... Nicole De nationalité française Situation familiale inconnue Agent d'entretien Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92767
22 septembre 2015
22 septembre 2015
C/ Me Marc-Olivier Y...
Source officiellesoc
6137239acd5801467740bf0e
12 juillet 2001
12 juillet 2001
Olivier Y..., demeurant 29, square Allende, 59150 Wattrelos, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1999 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:471735.20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Olivier Japiot, présidents de chambre ; Mme Anne Courrèges, M. Benoît Bohnert, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, M. Géraud Sajust de Bergues, conseillers d'Etat et M.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:484266.20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Olivier Japiot, présidents de chambre ; Mme Anne Courrèges, M. Géraud Sajust de Bergues, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseillers d'Etat et M.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488092.20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Olivier Japiot, présidents de chambre ; Mme Anne Courrèges, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, M. Pascal Trouilly, conseillers d'Etat et M.
Source officiellePage 67 sur 2585