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1 370 résultats pour « Pouvreau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2100192_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Cip-Levêque, substituant Me Boursas, pour M. A, et de Me Pierre, substituant Me Ben Daoud, pour le centre hospitalier Louis Jaillon.

Source officielle

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TA

2ème Chambre

DTA_2206512_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Par des mémoires enregistrés les 14 juillet 2023 et 16 mars 2025, la société E2I, la société SMABTP, et la société B..., représentées par Me Caous-Pocreau, demandent au tribunal : 1°) de rejeter la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7eb

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

INF'O 1 rue du Bourg Joly 49125 TIERCE représentée par Maître Elisabeth POUPEAU, avocat au barreau D'ANGERS en présence de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926b6

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

APPELANTE : Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE LE PUY GARNIER, représenté par son syndic la Société FONCIA MAINE 67 rue Plantagenêt 49000 ANGERS représenté par Maître Elisabeth POUPEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa8

Appel

29 février 2016

29 février 2016

au barreau de POITIERS substituant Maître Daniel CHATTELEYN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Evelyne X... ... 86100 CHATELLERAULT comparante-assistée de Maître Elisabeth POUPEAU

Source officielle
CA

1ère Chambre

661f660b2313f20008a52729

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

constats d'huissier établis le 20 mars 2017 et le 3 novembre 2017 auxquels sont annexées de nombreuses photographies montrant des amas de poussières noirâtres sur les feuilles et entre les feuilles de poireaux

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688edd25744ff781d455

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[B] précise : « Le havage engendrait d'énormes poussières poudreuses que nous inhalions car les protections mises à disposition étaient insuffisantes et sous une importante chaleur.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6868b52a9508abe8512046f8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

décision attaquée en date du 27 Avril 2022, enregistrée sous le n° 21/00047 ARRÊT DU 03 Juillet 2025 APPELANTE : Madame [R] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Elisabeth POUPEAU

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025822112

Admin. suprême

28 mars 2011

28 mars 2011

contre le bruit sur les deux viaducs situés à cheval sur les communes de Chasseneuil-du-Poitou et de Migné-Auxances, ainsi que le choix d'une tranchée couverte au droit des communes de Preuilly et du Pontreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911df

Appel

25 février 2014

25 février 2014

juridictionnelle Partielle numéro 2012/ 0000141 du 19/ 01/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) comparante assistée de Maître BROUIN, avocat substituant Maître Elisabeth POUPEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa3e

Appel

28 août 2012

28 août 2012

attaquée en date du 15 Septembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 01447 ARRÊT DU 28 Août 2012 APPELANTE : Madame Emilia X... ... 49000 ANGERS présente, assistée de Maître Elisabeth POUPEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb5b

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

attaquée en date du 28 Février 2011, enregistrée sous le no 09/ 00187 ARRÊT DU 25 Septembre 2012 APPELANT : Monsieur Pascal X... ... 49240 AVRILLE présent, assisté de Maître Elisabeth POUPEAU

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613f0fcdc6046d47c498ec

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Des passages d'eau et de neige poudreuse sont probables par effet de siphonnage pouvant expliquer les infiltrations relevées dans les combles. » Le technicien incrimine, au premier chef, un défaut d'exécution

Source officielle
CA

4ème Chambre

6711faf97603bf88a1884b93

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

NANTES SMABTP SAM Société prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 18] [Adresse 18] [Localité 13] Représentée par Me Matthieu CAOUS-POCREAU

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878caa05d6f7f678d48f46

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

décision attaquée en date du 29 Juin 2021, enregistrée sous le n° 20/00517 ARRÊT DU 04 Juillet 2024 APPELANT : Monsieur [D] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Elisabeth POUPEAU

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

65b4abe57ef77d000880b39a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

par Me Anne-Sophie FINOCCHIARO de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur [D] [S] [Adresse 3] [Localité 2] comparant - assisté de Maître Elisabeth POUPEAU

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2edcdc6046d479b1476

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

bouchon dont l’épaisseur de la partie de préhension était supérieure à l’épaisseur de la partie de bouchage pour l’engager dans un réceptacle, car le bouchon divulgué dans ce courriel est un « bouchon poudreur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928db

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

attaquée en date du 08 Février 2012, enregistrée sous le no 11/ 00118 APPELANTE : Madame Catherine X... ... 49350 GENNES comparante-assistée de représenté par Maître Elisabeth POUPEAU

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005337_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Par un mémoire en défense, enregistrée le 6 décembre 2021, la société Sogea Ouest TP, venant aux droits et obligations de Sogea Atlantique Hydraulique, représentée par Me Caous-Pocreau, conclut : 1°)

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2411889_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

des requérants se focalisent sur l’insuffisance des espaces de pleine terre, notamment sur la prise en compte des revêtements des cheminements piétons et de l’accès au parking, qui sont qualifiés de poreaux

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