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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

6711558daa7e95fd3fcf7de0

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

cuve ;2 WC inutilisables ;des bruits de refoulement dans un lave-main au niveau R-1 au moment de l’utilisation de la machine à laver le linge (R+1) ;l’impossibilité de mettre le lave-linge et le lave-vaisselle

Source officielle

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CA

Chambre sociale

6711faf57603bf88a1884b4d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

résultait des difficultés permanentes aux stations debout et assise prolongées et à la marche (périmètre de marche de 30 m), la nécessité de s'asseoir pour s'habiller, préparer à manger, faire la vaisselle

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9105d6f7f678d48df6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

4° four ou four à micro-ondes ; 5° réfrigérateur et congélateur ou, au minimum, un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à - 6 °C ; 6° vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

678b43b2c6ad78dd9cf0d49e

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

boissons froides ) et relevait la manutention de légumes 2kgs par jour, la fabrication de 30 sandwitchs et salades par jour , le remplissage de la vitrine de boissons, l'approvisionnement ponctuel en vaisselle

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad2f25437b69df75a7c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

comprenant un bâtiment principal élevé sur rez de chaussée comprenant - au rez-de-chaussée : une salle de petit-déjeuner, une salle de restaurant, un salon, une cuisine professionnelle, une laverie vaisselle

Source officielle
CA

Chambre Civile

67ecc7d58e074ba02f40a353

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle indique que son frère ne se trouvait pas au chevet de sa mère 24 heures sur 24 puisque l'intervention de tiers extérieurs avait été mise en place pour le ménage, la lessive, le repassage, la vaisselle

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c43f5331f58c9ee86fde

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

* Mme [E] [N], animatrice, dit avoir constaté de nombreuses disparitions depuis l'arrivée de Mme [H] (jeux de société, tous les livres et autres objets tels que plantes ou vaisselle) et que certains

Source officielle
CA

1ère chambre civile-Expro

653a067ed0451e8318d0e9db

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

de l'ensemble est très vétuste et non entretenu depuis de très nombreuses années, tant au titre de la façade, de l'enseigne du magasin et annexes, que des menuiseries (volets et fenêtres de la rue Vastel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2501776_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Sont également mis à leur disposition un kit de vaisselle et un kit d'accueil contenant notamment des produits détergents et de l'eau de javel. 18.

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TA

2ème chambre

DTA_2301076_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Il soutient que les dépenses engagées pour l’achat d’une batterie de cuisine, de meubles, d’objets de décoration et de vaisselle, justifiés notamment par cinq factures Conforama datées respectivement des

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200888

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

des produits d'entretien, aide à l'installation des malades dialysés (brancardage ), récupération des chariots repas à la cuisine, préparation et distribution des collations et repas des malades, vaisselle

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a0e277ecdc6046d475ca859

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

-plaque de cuisson -four ou four à micro-ondes -réfrigérateur, congélateur ou au minimum un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à -6° -vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60352eb051c1de592d74d73c

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

Elle fera l'objet de promotions régulières : - le 1erseptembre 2003 : Chef de Produits Junior pour lave-vaisselle et Froid encastrable pour les marques Bosch-Siemens-Neff ; - le 1er avril 2006 : Responsable

Source officielle
CA

2e Chambre

60360d9f5fb450723e627ba7

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

et notamment les quantités maximum de couverts pouvant être traités en une seule opération, - qu'il semblerait que ce matériel industriel ait été ainsi, à tort, utilisé comme une sorte de « lave-vaisselle

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CAA

2ème Chambre

DCA_20VE01742_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

niveaux de parkings en structure pour réduire son impact visuel, par une conception architecturale reposant sur la présence d'un Atrium composé de grandes baies vitrées et des façades habillées de vantelles

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300733_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

excéder cinq kilogrammes, disposé des tabourets roulants à cinq branches à hauteur réglable et assise à bascule limitant les rotations du rachis, surélevé les machine à laver, sèche-linge et lave-vaisselle

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CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1e2

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

E..., salarié de la société VARIEL. A 21h, l'équipe de nuit poursuivait la manoeuvre commencée par l'équipe de jour qu'elle venait de remplacer, M. E... étant remplacé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a870

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

d'autres meubles que ceux mentionnés sur l'inventaire à l'exception de meubles qui, là aussi, seraient restés en possession de François Patrice X... et il n'est pas démontré qu'il aurait existé de la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a4

Appel

21 février 2011

21 février 2011

dans la prise en charge de sa maladie, ce qui lui a permis des avancées significatives (pièce 8 de l'appelant), qu'il est indéniablement très autonome, capable de faire les courses, les repas, la vaisselle

Source officielle
CC

comm

6137242dcd580146774133ad

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

par l'Association pour la défense des actionnaires minoritaires que sur le pourvoi incident relevé par la société Financière Pinault et le Conseil des marchés financiers ; Donne acte à la société Valbel

Source officielle