réacteur, de l'enveloppe des générateurs de vapeur ainsi que du pressuriseur et des volutes des pompes principales du circuit primaire ; - des tuyauteries primaires et secondaires principales pour lesquelles la survenue d'une rupture circonférentielle doublement

Article Annexe V

—

. - la couverture lumineuse le long des côtes françaises doit être continue en combinant les feux de jalonnement et les feux d'atterrissage (qui ont alors une double fonction : Atterrissage et Jalonnement) ; 4.3.

Article Annexe 4 (suite)

—

CD20 Dans un autocar effectuant un transport scolaire, combien d'enfants de 8 ans peuvent occuper une banquette double, équipée de ceintures, sans accoudoir central ?

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

Les ventilateurs aspirants utilisés pour l'échantillonnage doivent être installés en double.

Article Annexe

—

Lorsque l'adopté et l'adoptant, ou l'un d'eux, portent un double nom, le nom conféré à l'adopté résulte de l'adjonction du nom de l'adoptant à son propre nom, dans la limite d'un seul nom pour chacun d'eux.

Article (suite 6)

—

ÉTHANOLAMINE 17 2491 Éther ÉTHER DIÉTHYLIQUE 17 Éther acétique ACÉTATE D'ÉTHYLE 17 Éther alkyl(C7-C11)phénylique de poly(4-12)éthylèneglycol POLYÉTHOXYLATE (4-12) D'ALKYLPHÉNOL (C7-C11) 17 Éther anesthésique

Article Annexe 1

—

Anesthésie locale, locorégionale et générale. N° 137.

Article 227-2.10

—

Leur tenue sur les tuyaux est assurée par des doubles colliers à bandes de serrage pleines. 10.

Article ANNEXE I

—

On opère ensuite sur la balance de comparaison par simple ou double pesée. Les capsules de digestion auront approximativement les dimensions suivantes : Diamètre : 80 mm ; hauteur : 70 mm.

Article 3

—

-L'instruction effectuée en vue de la délivrance d'un agrément d'organisme de maintenance mentionné au A ou B du présent article donne lieu à paiement d'une redevance égale au double de la redevance définie, selon les cas, au A ou au B du présent article

Article 226-5.04

—

Si elles sont construites suivant le principe de la double isolation. 1.2.

Article Annexe V

—

. - dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite ; Pour le cas particulier des émissions de composés organiques volatils (COV) : - dans le cas d'une autosurveillance permanente (au

Article Appendice 2

—

définies ci-dessous se voient délivrer par conversion une licence LAPL (A) non restreinte : -suivi d'une formation complémentaire en organisme déclaré ou en ATO avec 10 heures d'instruction au vol incluant au minimum 5 heures d'instruction au vol en double

Article Annexe

—

En outre, les régions où la TNT est déjà installée ne disposent pas toujours d'une couverture effective parfaite, du fait même des contraintes engendrées par la double diffusion en analogique et en numérique.

Article Annexe 6

—

DOSSIER DOUBLE LABELLISATION ET CERTIFICATION QUALIOPI Ce dossier s'adresse aux demandes de labellisation, accompagnées en complément d'une demande de certification Qualiopi.

Article 157

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83

Code général des impôts

obligations remboursables en actions mentionnées à la première phrase du présent 5° bis lors de la cession ou du retrait desdites obligations ou des actions reçues en remboursement de celles-ci ne bénéficient de cette exonération que dans la limite du double

Article L136-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 81

Code de la sécurité sociale

l'article L. 66 du livre des procédures fiscales et qui ne sont pas assujetties à la contribution en vertu d'une autre disposition ; b) Tous autres revenus dont l'imposition est attribuée à la France par une convention internationale relative aux doubles

Article L5210-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

Code général des collectivités territoriales

de vie et des schémas de cohérence territoriale ; 3° L'accroissement de la solidarité financière et de la solidarité territoriale ; 4° La réduction du nombre de syndicats de communes et de syndicats mixtes, en particulier par la suppression des doubles

Article L5211-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 98

Code général des collectivités territoriales

Les établissements dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur l'année de répartition au double du potentiel fiscal par habitant moyen des établissements appartenant à la même catégorie ainsi que les établissements ayant déjà bénéficié de ce complément

Article annexe I (suite)

—

Diamètre palette : 7 cm Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm 822 Double lacet. Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm 826 sur le corps du piège.

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