Vis-à-vis des phénomènes de fatigue, la coque doit être conçue pour supporter un nombre de cycles de pression entre 0 et 1,1 P au moins égal au double du nombre des plongées prévues au cours de la vie du sous-marin et présenter, à l'issue de ce cyclage

Article Annexe III

—

rafraîchis par simple accroissement du débit d'air neuf au-delà des besoins d'hygiène ou par évaporation de l'eau ; - les bâtiments résidentiels et d'hébergement rafraîchis par refroidissement de l'air neuf sans accroissement des débits traités au-delà du double

Article Annexe

—

SCOLOPACIDAE Combattant varié Bécassine double Barge rousse Chevalier sylvain Chevalier bargette Phalarope à bec étroit Philomachus pugnax. Gallinago media. Limosa lapponica. Tringa glareola. Tringa cinerea. Phalaropus lobatus.

Article 67-16-5

—

Le dispositif se compose d'une roue, simple ou double face, en position verticale, de postes de jeu électroniques connectés où les joueurs disposent leur mise et d'un buzzer.

Article Annexe

—

En raison de sa double compétence dans les domaines du secrétariat et de la comptabilité, l'emploi de secrétaire comptable répond particulièrement aux besoins des petites structures (TPE, associations, établissements secondaires de grandes entreprises

Article 1613 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 11

Code général des impôts

A cette fin, l'acquéreur établit, au plus tard à la date de facturation, une attestation en double exemplaire certifiant que le produit est destiné à être expédié ou transporté hors de France et comportant la mention du recours au régime de suspension

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10

Code général des impôts

Article R385-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 65 > 94

Code des assurances

Toutefois, à partir de la moitié de la durée d'un emprunt, celui-ci n'est retenu dans la marge de solvabilité que pour sa valeur progressivement réduite chaque année d'un montant constant égal au double du montant total de cet emprunt divisé par le nombre

Article R334-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 80

Code des assurances

social complémentaire ou pour fonds de développement ; toutefois, à partir de la moitié de la durée d'un emprunt, celui-ci n'est retenu dans la marge de solvabilité que pour sa valeur progressivement réduite chaque année d'un montant constant égal au double

Article R334-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 80

Code des assurances

Article R554-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 76

Code de l'environnement

Le montant maximal de l'amende pour chaque infraction définie au présent article est doublé en cas de récidive.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 74

Code général des impôts

L'assujetti doit conserver un double de toutes les factures émises. 5.

Article 39 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 03

Code général des impôts

Les présentes dispositions sont applicables à la double condition que le capital social de la société à la clôture de l'exercice au cours duquel intervient le rachat soit supérieur à celui à l'ouverture du même exercice et que le rapport entre le montant

Article Annexe

—

. - la valeur de la longueur des marques est à augmenter de 15 m s'il y a lieu d'accroître la visibilité de la marque ; - lorsque la piste est équipée d'un indicateur visuel de pente d'approche, la limite amont de la marque

Article Annexe II

—

hauteur supérieure à 8 mètres par rapport au sol intérieur, une aire de mise en station des moyens aériens permet d'accéder à des ouvertures sur au moins deux façades. - la largeur utile est au minimum de 7 mètres, la longueur au minimum de 10 mètres, la pente

Article Annexe IV

—

Performance retenue Parois opaques (R exprimé en m².K/W) - Facade Parois opaques (R exprimé en m².K/W) - Pignon Façade rideaux vitrée (R exprimé en m².K/W) Mur en contact avec un volume chauffé (R exprimé en m².K/W) Toiture de pente

Article Annexe I

—

DOUBLE COMMANDE MANUELLE 12.2.4. DOUBLE COMMANDE ACCÉLÉRATEUR 12.2.5. DOUBLE COMMANDE FREINAGE 12.2.6. DOUBLE COMMANDE DE DÉBRAYAGE 13.

Article Annexe IIc

—

Sa durée ne peut être inférieure à la durée de l'unité correspondante passée sous la forme ponctuelle, ni excéder le double de celle-ci.

Article Annexe 1

—

id=Jo1UJTY9SbF2fbpIwW8qSVmdwg5k-UdZn955Kn6O8OI= - Double tube de chauffage pour serres / Fiche d’opération n° AGRI-TH-118 - Système de déshumidification avec air extérieur / Fiche d'opération n° AGRI-TH-119 Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 30

Article 103

—

largage antérieurement autorisés, sont immédiatement applicables à tous les véhicules. 3° Toutefois, pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception antérieure au 1er octobre 1983 : a) La prescription de largeur minimale des portes de service doubles

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