par elle à Patricia Y... afin de réclamer à cette dernière les clés du magasin et lui signifier la fin de la période d'essai ; qu'il ressort également que des mentions manuscrites portées sur la feuille

maire de la commune a considéré que le projet méconnaissait l'article 6.1. du règlement littéral du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes métropole, au motif que les trois arbres à feuilles

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie du fait du délai très court qui lui est accordé pour déposer ses mémoires dans le cadre d'un pourvoi en cassation et d'une question prioritaire

Il résulte de la feuille de route du 9 au 15 juillet 2018, produite par la société Ambulances de [Localité 6], que M.

Les personnels doivent attacher le plus grand soin à la tenue de ces feuilles de route, qui participent aux décomptes du temps de travail et de la rémunération.

du délai de 30 jours de l'article R. 243-59 du code de la sécurité sociale; la société Alyzia argue notamment des dispositions de l'article R. 243-59 du code de la sécurité sociale, en ce que les feuilles

Au demeurant les délégués du personnel ont posé la question 'si pendant une coupure le salarié se fait mal en vaquant à une occupation personnelle, sera t'il pris en charge en accident du travail ''

Du matériel estampillé de la feuille de cannabis, divers produits contenant des traces de THC les classifiant comme stupéfiants, du matériel destiné à l'usage d'herbe de cannabis ont notamment été découverts

survenu le 22 mars 2012, soit antérieurement à la décision portant condamnation sous astreinte, quand la perte du registre des procès-verbaux d'assemblées générales, originaux des procès-verbaux et des feuilles

La société [2] [U] se fonde sur les feuilles de route signées de M.

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 novembre 2007), que la société Thomson Multimedia Sales Europe (la société Thomson) a confié le déplacement d'Evry à Saint-Quentin

Guadeloupe (EPSM) refusant de lui communiquer les documents demandés le 12 juin 2023 ; 2°) d'enjoindre à l'Etablissement public de santé mentale de la Guadeloupe de lui communiquer la copie des feuilles

Nous ne pouvons obtenir vos feuilles de temps qu'après des relances systématiques et lorsque nous les obtenons, elles se trouvent peu ou pas utilisables.

- SCPP) ainsi que les sociétés de télévision qui les diffusent (Canal +, Métropole télévision M 6) font valoir que l'autorisation donnée lors de l'enregistrement sous la forme de la signature de la feuille

(SCPP) ainsi que les sociétés de télévision qui les diffusent (Canal +, Métropole télévision M 6) font valoir que l'autorisation donnée lors de l'enregistrement sous la forme de la signature de la feuille

(SCPP) ainsi que les sociétés de télévision qui les diffusent (Canal +, Métropole télévision M 6) font valoir que l'autorisation donnée lors de l'enregistrement sous la forme de la signature de la feuille

Quatre paquets sans banderoles d’accises, remplis de feuilles séchées ressemblant à des feuilles de tabac, ont été découverts et saisis (...).

Suivant procès-verbal de rupture à l'obligation de pointage dressé le 24 janvier 2023 les policiers de la SPAFT ont relevé que [G] [H] ne s'était pas présenté pour émarger sa feuille de présence le 24

fiscal lui aurait donné l'ordre de minorer le stock, ce qu'il aurait refusé de faire non sans prendre la précaution de se ménager des preuves pour l'avenir en apposant des marques discrètes sur des feuilles

l'attestation de son employeur ; l'infraction suivante est relevée à l'encontre du conducteur : non présentation, par le conducteur d'un véhicule de transport routier soumis au règlement CEE, des feuilles