dispositifs d'arrêt CO.10 Appliquer les règles relatives aux interventions à proximité de câbles électriques a) Les zones d'environnement électrique : principes et limites Enoncer les principes de l'habilitation électrique pour les installations et ouvrages

Article R141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 96 > 40

Code rural (nouveau)

6° Exploiter les informations qu'elles détiennent en vue d'assurer la transparence du marché foncier rural et mettre les résultats obtenus à la disposition du public ; 7° Se livrer ou prêter leur concours à des opérations d'entremise relatives au louage

Article Annexe Ib (suite)

—

C3.35 Organiser la protection de l'environnement immédiat de pose : - locaux habités ou non - ouvrages et matériaux - équipements et mobiliers - etc.

Article Annexe 3

—

Pour la création d'une nouvelle infrastructure, présentation détaillée de la conception et des caractéristiques techniques et fonctionnelles du projet dans ses différents domaines : - le génie civil : ouvrages d'art, terrassement, ouvrage en terre, plateforme

LEGIARTI000038105673

—

Le chef de chantier gros œuvre, fait réaliser l'installation du chantier et implante l'ensemble des ouvrages. Il contrôle la production du chantier et transmet à sa hiérarchie les rapports de suivi afin d'ajuster les moyens de production.

Article Annexe Ib

—

- croquis et relevés des ouvrages Ressources techniques et réglementaires : - sites professionnels, catalogues, revues, etc.

Article Annexe

—

Fuseau d'un ouvrage ou d'un tronçon d'ouvrage : volume contenant l'ouvrage ou le tronçon d'ouvrage déterminé à partir de sa localisation théorique, de ses dimensions, de son tracé, compte tenu de l'incertitude de sa localisation, et, pour un ouvrage aérien

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

techniques autres que végétales vivantes sur une longueur supérieure ou égale à 200 m ; -installations, ouvrages, travaux ou activités, dans le lit mineur d'un cours d'eau, étant de nature à détruire les frayères, les zones de croissance ou les zones

Article Annexe I

—

routières - les risques de la route, les facteurs aggravant liés aux véhicules lourds - les accidents du travail en circulation et à l'arrêt - la circulation dans les tunnels : règles de conduite à l'approche et dans les tunnels, spécificités des grands ouvrages

Article 4

—

500 48° 31'12,698 " 5° 20'57,110 " A l'intérieur de ce périmètre, les préfets de la Meuse et de la Haute-Marne peuvent, chacun en ce qui le concerne, interdire ou réglementer tous les travaux de surface ou souterrains, activités, dépôts, ouvrages

Article 6

—

joint un plan de situation desdites installations, en précisant les distances entre les installations ; Par ailleurs, le producteur atteste être en possession d'une attestation de l'entreprise ayant réalisé l'installation, qui certifie : - que les ouvrages

Article Annexe IV.3

—

A partir d'un ensemble de documents, y compris sous forme numérique, décrivant un ouvrage ou partie d'ouvrage, le candidat procède à l'étude d'une intervention professionnelle de son métier.

Article 7

—

ni flottable, ainsi que les servitudes nécessaires pour l'exercice du hâlage sur les rivières navigables et flottables ; 9° Des actions en indemnités pour servitudes d'appui, de passage ou d'ébranchage à l'occasion des travaux d'installation des ouvrages

Article 38

—

modalités techniques de réalisation de l'épandage ; 10° La description des modalités de surveillance des opérations d'épandage et de contrôle de la qualité des effluents ou déchets épandus ; 11° La localisation, le volume et les caractéristiques des ouvrages

Article Annexe II

—

travail en circulation et à l'arrêt - la sécurité dans le transport scolaire - les principes de la gestion des situations conflictuelles - la circulation dans les tunnels : règles de conduite à l'approche et dans les tunnels, spécificités des grands ouvrages

Article 3

—

janvier 2006, les équipements sous pression nucléaires classés de sûreté par le rapport de sûreté au sens de la règle fondamentale de sûreté IV.I.a du 21 décembre 1984 relative au classement des matériels mécaniques, systèmes électriques, structures et ouvrages

Article 10

—

. - Le délai fixé pour la remise du dossier documentaire et des ouvrages exécutés est de quatre mois à partir de la date d'effet de la réception des travaux prononcée par le préfet de région (direction régionale des affaires culturelles).

Article Annexe IV

—

U2 Sous-épreuve A3 : Évaluation de la formation en milieu professionnel U31 Sous-épreuve E31 : Évaluation des périodes de formation en milieu professionnel U31 Sous-épreuve B3 : Mise en œuvre et réalisation de tout ou partie d'un ouvrage

Article R341-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 90

Code de l'énergie

tout nouveau point de raccordement des installations d'utilisateurs raccordées en basse tension (BT) pour des puissances inférieures ou égales à 36 kilovoltampères, ou tout point de raccordement existant d'une installation de même nature dont les ouvrages

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 51 > 96

Loi du 21 juin 1865 relative aux associations syndicales

lutte contre les termites ; 2° De curage, approfondissement, redressement et régularisation des canaux et cours d'eau non navigables ni flottables et des canaux de dessèchement et d'irrigation ; 3° De dessèchement des marais ; 4° Des étiers et ouvrages

Page 67 · 1 691 résultats

← Précédent Suivant →