Xavier Y... a expliqué que, compte tenu du froid, il avait décidé de faire des leçons à vitesse lente et non à allure normale, d'autres moniteurs donnant également des leçons ce jour-là.

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 septembre 2021 et le 20 juin 2023 sous le n° 2108509, le syndicat national des moniteurs du cyclisme français, représenté par Me Bleykasten, demande au

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les fonctions de moniteur-éducateur.

en qualité de gérant de la société International System [Localité 3] atteignait également 50 %, ce dont il se déduisait que les sociétés Leni et International System [Localité 3], propriétaires par moitié

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 juin 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'association nationale des instructeurs et moniteurs

L'Établissement public du Mont-Saint-Michel sollicite la condamnation solidaire de M.

La SAS Serpollet Savoie Mont Blanc a formé appel incident le 13 août 2021.

une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés le 4 novembre 2019, le 6 janvier 2020, le 8 janvier 2020, le 1er septembre 2021 et le 20 octobre 2021, la société Pellet-Moine - SAS Mont-Blanc

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 26 mars et 6 avril 2026, le syndicat des moniteurs guides de pêche français demande au juge des référés, saisi

L'arrêté ministériel du 9 février 1998 exige un moniteur pour quinze embarcations tenues par des élèves confirmés.

COMPTE DES ANCIENS TIRANTS ENCORE UTILISABLES QUE POUR LA MOITIE DE LEUR VALEUR ; QU'ELLE A AINSI REPARE, COMME L'ONT A BON DROIT DECIDE LES PREMIERS JUGES, LA PART DU PREJUDICE QUI LUI ETAIT IMPUTABLE

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M.

X..., moniteur d'éducation physique et sportive, à l'exécution de tâches annexes à raison de trois heures par semaine, d'autre part l'arrêté du 30 octobre 1983 transformant à compter du 1er janvier 1983

L'audience s'est finalement tenue le 15 avril 2026.

pour lequel elle a abandonné le fond bleu de la marque pour un fond rouge; que la société d'édition de documentation économique et commerciale (la société Sedec) qui édite des revues dont "le MOCI, Moniteur