Là encore, l'arrêt de l'analogique permettra une diffusion plus efficace de la TNT avec, dès qu'elle sera captée, une meilleure réception des chaînes figurant dans son offre. B.

Article 200 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 30

Code général des impôts

. ― Le présent article s'applique aux opérations pour lesquelles chacun des prêts concourant à leur financement a fait l'objet d'une offre de prêt émise avant le 1er janvier 2011, sous réserve que l'acquisition du logement achevé ou en l'état futur d'achèvement

Article L162-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 77

Code de la sécurité sociale

sont contraires aux engagements fixés par la convention ; 11° Les modalités de participation des pharmaciens à l'activité de télémédecine définie à l'article L. 6316-1 du code de la santé publique ; 12° Des mesures tendant à favoriser ou maintenir une offre

Article R422-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 56

Code de la construction et de l'habitation

A défaut d'acceptation de cette offre par l'intéressé dans un délai de quinze jours, la société saisit de la situation le préfet du département de son siège.

Article Annexe Ib (suite)

—

Body-copy Partie texte qui décrit les caractéristiques d'une offre ou d'un produit sur une annonce presse ou un support papier de marketing direct.

Article Annexe I (suite)

—

PRÉPARER LES ACHATS - Collecter de la documentation et étudier les propositions des fournisseurs (offres, devis, publicités...). - Comparer les offres et choisir un fournisseur. - Assurer le suivi des approvisionnements (prévisions de consommation et

Article Annexe III

—

Zone de contrôle Le local utilisé comme zone de contrôle : - est couvert ; - possède deux accès distincts et opposés pour chaque ligne de contrôle ; - permet l'accès aux véhicules visés au E. 1.1 de la présente annexe et offre un espace suffisant autour

Article 18

—

Sous-section 2 : Offres anormalement basses, Art. 53, Sct. Sous-section 3 : Offres contenant des produits originaires des Etats tiers pour les marchés publics de fournitures des entités adjudicatrices, Art. 54, Sct.

Article 199 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

Les souscripteurs doivent s'engager à conserver les parts ou actions pendant cinq ans au moins à compter de la date d'achèvement des immeubles ; d) Aux souscriptions au capital de sociétés civiles autorisées à procéder à une offre au public de titres

Article 53

—

diffusés sur le territoire de la collectivité en cause ne comportent pas de messages publicitaires entre vingt heures et six heures autres que ceux pour des biens ou services présentés sous leur appellation générique, sous réserve de l'existence d'une offre

Article 226-3.20

—

Le dispositif d'obturation peut être remplacé par un système tel qu'un clapet automatique à boule s'il offre une garantie équivalente. 8.

LEGIARTI000040341950

—

Le volume horaire dédié à l'enseignement de spécialité offre la possibilité d'un travail linguistique approfondi, organisé autour de l'ensemble des activités langagières et selon une démarche progressive en cours d'année et en cours de cycle. - le niveau

Article Annexe I (suite)

—

) - L'offre d'emploi Analyser une offre d'emploi Sélectionner les offres d'emploi correspondant à un profil établi - Les démarches en matière de recherche et d'offre d'emploi Repérer les démarches de recherche d'emploi Identifier les droits

Article Annexe

—

Le fonctionnement en réseau offre la capacité de développer ces travaux en partenariat étroit avec le secteur économique aval principalement, mais également avec d'autres établissements et centres de recherche.

Article Annexe à l'article R314-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 68

Code de la consommation

parmi les divers modes d'utilisation une limite quant au montant et à la durée, le montant du crédit est réputé utilisé à la date la plus proche prévue dans le contrat et conformément à ces limites de mode d'utilisation ; 3° Si un contrat de crédit offre

Article L441-2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

-Lorsque la commission de médiation est saisie d'une demande de logement dans les conditions prévues au II et qu'elle estime, au vu d'une évaluation sociale, que le demandeur est prioritaire mais qu'une offre de logement n'est pas adaptée, elle transmet

LEGIARTI000033202197

—

Si plusieurs personnes présentent des offres égales, le lot est tiré au sort entre ces personnes, selon le mode fixé par le président du bureau, à moins que, toutes étant présentes, l'une ne réclame la mise aux enchères, le concours est alors ouvert entre

Article Annexe I (suite)

—

À l'origine du contrat on trouve souvent une offre commerciale qui peut recourir à des moyens virtuels. Ces moyens peuvent être très intrusifs. Ils supposent donc une protection spécifique du cocontractant.

LEGIARTI000032885943

—

L'existence d'un régime d'assurance maladie obligatoire à couverture large et d'une offre adaptée de professionnels délivrant des soins de qualité est un déterminant majeur de l'accès aux soins pour l'ensemble des assurés.

LEGIARTI000034774236

—

La société s'attache à développer de nouvelles offres par des services de communication audiovisuelle et de communication au public en ligne permettant de prolonger, d'enrichir ou de compléter son offre de programmes ainsi que les activités des formations

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