COMPÉTENCES Fonctions Activités professionnelles Compétences Production A1 Communication technique C01 Exploiter une documentation technique relative à une intervention A2 Préparation du travail C02 Préparer une intervention A3 Pose

Article Annexe IIc

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Le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier sujet et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article Annexe IIc

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L'épreuve consiste en une étude écrite, composée de deux parties : La première partie porte, à partir de questions posées, sur l'aptitude du candidat à mener une réflexion, soit sur les données qui lui sont fournies dans le dossier ressources pour la

Article Annexe IIc

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Après une prise de connaissance du dossier d'environ 30 minutes, le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier "sujet" et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article 223.03

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, lorsque : - leur vitesse maximale, telle que définie au point 1.4.30 du recueil HSC de 1994 et dans la règle 1.4.38 du recueil HSC 2000 dans sa version actualisée, est inférieure à 20 nœuds. 1.5. bis Navire neuf : tout navire dont la quille a été posée

Article Annexe IIIa

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Seront privilégiées des activités d'inspection, de pose - dépose, de modification ou de réparation, de fabrication ou d'assemblage - désassemblage selon l'option du bac professionnel préparée, dans les domaines de l'avionique ou des systèmes, ou de la

Article Annexe II

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Ensoleillement Les règles posées par l'article 9 du décret doivent suffire en général pour permettre une appréciation convenable du coefficient d'ensoleillement.

LEGIARTI000027746213

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Article 4 Déontologie et transparence Dans le respect des règles générales de déontologie posées par les articles L. 1451-1 et suivants du code de la santé publique, les membres des commissions et toute personne lui apportant un concours sont tenus de

Article Annexe 2

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Elle s'appuie sur le travail réalisé par les centres et coordonnateurs dans le cadre de leur travail quotidien d'analyse des signalements et questions posées par les patients et professionnels de santé.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

. - Les prestations de pose, d'installation et d'entretien d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques qui répondent aux conditions suivantes : 1° Les infrastructures de recharge sont installées dans des locaux à usage d'habitation et sont

Article L612-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 93

Code monétaire et financier

l'Autorité le programme de rétablissement demandé ou le programme de formation mentionné au V de l'article L. 612-23-1, n'a pas tenu compte d'une mise en garde, n'a pas déféré à une mise en demeure ou n'a pas respecté les conditions particulières posées

Article R541-228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 99

Code de l'environnement

capacité à être efficacement collecté à l'échelle du territoire, via l'accès de la population à des points de collecte de proximité ; 2° La capacité à être trié, c'est-à-dire orienté vers les filières de recyclage afin d'être recyclé ; 3° L'absence d'éléments

Article Annexe II

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Le recours à la sous-traitance est admis pour la réalisation d'éléments faisant appel à des compétences complémentaires telles que, par exemple, l'utilisation de l'usinage à commande numérique ou du prototypage rapide.

Article R142-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 30

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

habilités par le directeur dont ils relèvent, pour les seuls besoins de la prévention des atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation et des actes de terrorisme ; 10° A des fins exclusives d'établissement de statistiques pour la consultation d'éléments

Article ANNEXE 2

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du chiffre d'affaires est réalisé avec une personne morale qui exploite des remontées mécaniques au sens de l'article L. 342-7 du code du tourisme ou des entreprises du secteur des domaines skiables 122 Fabrication de charpentes et autres menuiseries

Article Annexe (suite)

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Les mesures susvisées doivent être appliquées, sauf si l'exposition à la substance est évitée de manière appropriée par la conception et la construction de l'équipement ou par l'installation d'éléments de protection spécifiques sur cet équipement. 2.4

LEGIARTI000022658721

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Compétences professionnelles visées Il est évident que la mise en œuvre d'installations de sécurité ne requiert pas un spécialiste pour chacun des points présentés précédemment ; en effet ces techniques existent et sont au point, seule leur interconnexion pose

Article 223 a-II-2/32

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Modernisation des navires existants de la CLASSE B transportant plus de 36 passagers En plus des prescriptions posées par le présent chapitre 223a-II-2 aux navires existants de la CLASSE B, les navires existants de la CLASSE B transportant plus de 36

Article 229-II-1.10

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Compartimentage Aux fins du présent article et des suivants, l'expression "la Convention" désigne la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS), en vigueur à la date de la pose de la quille du navire, et les

Article ANNEXE

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la compression, au cisaillement ; -essai des matériaux ; -coefficient d'élasticité ; -limite de sécurité ; -définition d'un appui, d'un encadrement, rotule ; -flexion simple, moment filéchissant ; -éffort tranchant, cisaillement ; -poutres droites posées

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