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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 6
Le programme des épreuves d'admissibilité par métier et par spécialité ou par étapes de production, est fixé à l'annexe 1 du présent arrêté.
Article 5
Les sujets des épreuves écrites nos 1 et 2 portent sur le programme figurant en annexe du présent arrêté et sur le site www.insee.fr.
Article Annexe IX
MÉTHODOLOGIE D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D'EVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE
Article Annexe
Les programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté sont accessibles à partir de l'adresse internet du MESR : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Article annexe
Article annexe 2
ANNEXE PREVUE A L'ARTICLE 2 DU CAHIER DES CHARGES Travaux programmés ou engagés pour résorber les zones d'ombre :
LEGIARTI000024533525
PROGRAMME DU STAGE DE FORMATION Ce stage comprend les thèmes suivants et la durée minimale de formation est de vingt et une heures.
Article L151-7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 64 > 38
Outre les dispositions prévues à l'article L. 151-7, dans les zones d'aménagement concerté, les orientations d'aménagement et de programmation peuvent :
Article D4321-16-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 12 > 81
Les études préparatoires comprennent un enseignement théorique et pratique et un parcours de stages conformes à un programme fixé par voie réglementaire.
Article ANNEXE 1
PROGRAMME DE L'EXAMEN PROFESSIONNALISÉ RÉSERVÉ POUR L'ACCÈS AU CORPS DES CONSERVATEURS DES BIBLIOTHÈQUES Les bibliothèques et leurs tutelles : organisation, mission et rôle.
Article L1112-2-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 50 > 77
La durée de réalisation du schéma directeur d'accessibilité-agenda d'accessibilité programmée ne peut excéder, à compter de son approbation :
Article D373-6-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 46
Pour la programmation ayant débuté en 2023, les articles D. 343-25-1 à D. 343-25-6 sont applicables à Saint-Martin.
Article D3112-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 59 > 02
L'agence régionale de santé est chargée de la programmation stratégique, de la coordination, du suivi et de l'analyse des activités des centres habilités.
Article D691-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 13
Les préfets, en tant qu'autorités coordinatrices désignées par le programme POSEI-France pour sa mise en œuvre au niveau local, peuvent :
Article D693-16
Le préfet, en tant qu'autorité coordinatrice désignée par le programme POSEI-France pour sa mise en œuvre à Saint-Martin, peut :
Article D337-174
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 21 > 93
Le contenu des enseignements est défini conformément aux dispositions de l'article D. 332-4, et aux programmes d'enseignement du cycle 4.
Article 17
dépenses de fonctionnement : -à 500 000 euros à l'exception des baux domaniaux ; b) A 1 000 000 euros pour les dépenses d'investissement ; c) A 2 000 000 euros pour les dépenses de transfert, à l'exception des engagements imputés sur l'action 28 du programme
Article 1
La rémunération annuelle brute, non soumise à retenue pour pension civile, des chefs de clinique des universités de médecine générale est fixée ainsi qu'il suit : Chefs de clinique des universités Montants annuels (en euros) 2e échelon (après
Article 4
Les montants maximaux, mentionnés à l'article 4 du décret du 20 mai 2014 susvisé, du complément indemnitaire annuel lié à l'engagement professionnel et à la manière de servir sont fixés ainsi qu'il suit : GROUPE DE FONCTIONS MONTANT MAXIMAL DU COMPLÉMENT
Article 48
Un bilan des émissions des gaz à effet de serre émis par l'installation classée autorisée et non visés par l'article 46 du présent arrêté est établi annuellement et transmis au préfet dès lors que les émissions annuelles dépassent les valeurs suivantes
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