CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

14 819 résultats pour « Beaune »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2123919_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

La société Beauté Minute exploite un salon de beauté, situé 75, avenue de Saint-Ouen dans le 17 ème arrondissement de Paris.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

662012a8f05edb385fb2a63d

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Auparavant, la dirigeante de la SAS REPOS BEAU SITE était la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER. La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-148

transparence vie publique

26 mars 2024

26 mars 2024

a saisi la Haute Autorité d’une demande d’avis sur la mobilité professionnelle de Monsieur Renaud Delpech, conseiller Europe, international et prospective au sein du cabinet de Monsieur Clément Beaune

Source officielle
CC

soc

6079b1769ba5988459c522dc

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

d'indemnité pour les 5 dernières années ; que la SNCF a soulevé l'incompétence de cette juridiction au profit du Conseil d'Etat ; que, par jugement rendu le 4 janvier 1993, le conseil de prud'hommes de Beaune

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008241880

Admin. suprême

25 octobre 2006

25 octobre 2006

Emile A, demeurant ..., l'EARL DOMAINE , dont le siège est 34 bis route de Savigny à Beaune (21200), M.

Source officielle
CC

soc

613721c0cd580146773f6db5

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

SNCS-SNCF", dont le siège est ... (8e), agissant en la personne de ses représentants légaux, y domiciliés en cette qualité, en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1992 par le tribunal d'instance de Beaune

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée)2-4 à 14 heures 00

69d71fc8cdc6046d4797a38e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

*1DE/06/51/79/88* Copies : -SARL [Localité 1] BEAUTÉ -SELARL ARGOS en la personne de Me Véronique Manié -Parquet R.G. : 2025089313 P.C. : P202502758 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f855e

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

(Puy-de-Dôme), 2 / la société civile immobilière des Beaumes Orion, dont le siège était ... (Puy-de-Dôme), et actuellement ...

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2021:457559.20211102

Admin. suprême

2 novembre 2021

2 novembre 2021

O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de la confédération nationale artisanale des instituts de beauté et spa et autres est rejetée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300840

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

immobilière Lourdes Jeanne d'Arc (la SCI) a confié des travaux à la société Ferromonte, depuis en redressement judiciaire, qui a sous-traité des travaux de couverture et zinguerie à la société Les Toits du Béarn

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61630b6e42de3d260b993269

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

Les parties s'opposent sur les mérites respectifs des sociétés G2AM et du Beau Voir dans l'avancement du projet.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909167_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Beau Rivage ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

686f4e3c334d55acd19f1e18

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

demandes, - condamne la société T'as de beaux yeux aux dépens, qui comprendront le coût du commandement de payer du 25 avril 2023.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603741adfe13bd200f4c1f08

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Par jugement rendu le 20 décembre 2013, le tribunal de grande instance de Paris a : - débouté la SCI BEAUX ARTS de toutes ses demandes, - condamné la SCI BEAUX ARTS aux dépens, - condamné la SCI BEAUX

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68e7451eb214cd5a53bde4fc

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Lors de l'audience de mise en état du 29 janvier 2025, la société Chanel parfums beauté n'avait ni conclu, ni produit de pièces.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5cd

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

consulaire ; qu'elle exploite un salon de beauté ; que l'exercice d'une activité de « soins esthétiques à la personne autres que médicaux ou para-médicaux, et de modelages esthétiques de confort sans

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2001432_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

B exerçait des fonctions de cuisinier au sein de l'EHPAD Lastrilles de Salies-de-Béarn.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

6620129cf05edb385fb2a4cb

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Auparavant, la dirigeante de la SAS REPOS BEAU SITE était la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER. La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207359_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Le club nautique Beau Rivage demande au tribunal d’annuler cette délibération.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302174_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Par une délibération du 9 mai 2022, la communauté de communes Cœur de Beauce a approuvé son plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi).

Source officielle

Page 68 sur 741

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 088 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BEAUNE PARE BRISE

SIREN 518941422Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUNE DISTRIBUTION

SIREN 414652776Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

20/09/2026

Voir →

Modifications diverses

GIE DE BEAUNE

SIREN 481816437Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUNE MOTORS

SIREN 884314790Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

17/09/2026

Voir →

Procédures collectives

BEAUNE VENTE LOCATION

SIREN 911097228Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

17/09/2026

Voir →