Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e91
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 INTIMÉS Monsieur Bertrand Marie Alain B...
Source officielle1ère chambre
DTA_2200741_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00235_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
de ces soins, les 2 et 12 novembre 2017, puis la remontée à la surface de fils de couleur bleue.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01658_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 juillet 2021 et 30 juin 2022, Mme A, représentée par Me Baptiste Renoult, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01219_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
613725f5cd58014677421d6b
27 novembre 2001
27 novembre 2001
par fonctionnaire dans l'exercice de ses fonctions (incapacité totale de travail de plus de huit jours), de chantage et de menace de délit sous condition, dans le cadre de laquelle Jean-Paul Y... et Bertrand
Source officiellecr
61372645cd58014677424428
4 mai 2004
4 mai 2004
. ; par ailleurs, il ressort de la déclaration faite aux enquêteurs par Me B... que c'est Brigitte X... qui, par lettre du 23 novembre 1996, quelques jours avant la signature de l'acte authentique, a informé
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163ba3a8e414054bb412230
21 juin 2010
21 juin 2010
9] Monsieur [X] [J] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 10] demeurant [Adresse 16] [Localité 15] représentés par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistés de la SCP PERREAU - BERTRAND
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69aa69b7cdc6046d47ae0f00
8 avril 2025
8 avril 2025
C / DEFENDERESSE * SASU [Q] LITERIE, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Stéphanie BERLAND, Avocat à la Cour, [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5].
Source officielleChambre civile 1-3
66878d1705d6f7f678d494be
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Madame Charlotte GIRAULT, Conseiller Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-10851
3 septembre 2015
3 septembre 2015
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 188 August-September 2015 Berland
Source officielle1re chambre civile
696789c2cdc6046d4742e10b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il en résulte que la crédibilité de cette attestation est atteinte par ces erreurs, de sorte qu'elle ne sera pas prise en considération.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f36d
21 septembre 2009
21 septembre 2009
€ David VVV... 7. 274, 96 € Fabienne G... 7. 084, 90 € Stanislas P... 9. 569, 93 € Mylène FFFF... 4. 148, 14 € Vincent I... 9. 376, 82 € Eric M... 7. 878, 45 € Jean Marc Q... 9. 083, 42 € Bertrand
Source officielleChambre-2 JCP
69f195cccdc6046d47ed75f9
28 avril 2026
28 avril 2026
Bertrand Duez, président de chambre Mme Christel Magnard, conseiller Mme Claire Herlet, conseiller GREFFIER : Mme Yelena Mohamed-Dallas, greffier lors des débats et de la mise à disposition DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6df
3 avril 2008
3 avril 2008
Cour assistée de la SCP WICKERS-LASSERRE-MAYSOUNABE, avocats au barreau de BORDEAUX ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 18 Janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Bruno BERTRAND
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10704
16 mai 2018
16 mai 2018
rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Hémery, Thomas-Raquin et Le Guerer, avocat de la société Onet services, de Me Bertrand
Source officielle6e chambre
5fda35596c12027b50d12caa
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 16/02780 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 13 Septembre 2019 à : - Me Eric PANTOU - Me Bertrand
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:457685.20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 26 juillet 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba35
4 mars 2008
4 mars 2008
Bertrand B... C / S. A. FOBI POURVOI No 28 / 08 DU 05. 05. 08 Réf.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ad1
13 mars 2017
13 mars 2017
Bertrand B...qui exploitait en nom propre le restaurant à l'enseigne FABULOUS FEASTS, travaillant 5 jours par semaine de 9h à 18h, tant au restaurant qu'au domicile de M.
Source officiellePage 68 sur 129