Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Mme X... Y..., le 12 Novembre 2001c/Madame A
6253c8babd3db21cbdd86151
22 mars 2002
22 mars 2002
informé qu'elle avait acquis le 27 octobre 1998, auprès de la Société "Garage Evolution" sise 19 rue de la Voute à Paris 12ème un véhicule Renault Clio, après avoir relevé une publicité dans le journal "Boom-Boom
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd86700
10 septembre 2002
10 septembre 2002
juridique, n'est pas de nature à limiter les caractéristiques protégées; Attendu que les modèles en cause sont constitués de botillons en nubuck à tige montante, caractérisés par un bout avant arrondi ou bombé
Source officielleChambre Sociale
61637736f6919f4eda2c38b0
10 janvier 2011
10 janvier 2011
[W] [O] qui lui a oralement répondu qu'il avait mis la lettre des directeurs sous le coude indiquant qu'il s'agissait d'une « bombe », il a eu la surprise de voir arriver le 29 février un contrôleur de
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fea
29 mai 2007
29 mai 2007
Cette parcelle est ainsi décrite: joignant du levant LE GAL et article suivant, du midi Z..., le passage commun et BONNO et du Nord BONNO.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102833_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
bénéfice du regroupement familial en faveur du fils du requérant, le préfet de l'Isère s'est fondé sur la copie intégrale de l'acte de naissance de ce dernier, délivrée par l'officier d'état civil de Bobo-Diolassou
Source officielle6ème chambre
DTA_2205315_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Le 23 janvier 2018, Mme C B a accouché, au centre hospitalier de Mantes-La-Jolie, d'un petit garçon, prénommé A, qui a présenté, à la naissance, un front bombé et des traces de griffures au visage.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2302502_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
préfecture n'apportait aucun élément sur les circonstances locales de nature à démontrer que la manifestation déclarée pourrait générer des menaces pour l'ordre public et que les fausses alertes à la bombe
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2101338_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
de sécurité publique d'Ermont et de Beauvais où il a été affecté de manière continue sont listées dans l'arrêté interministériel du 3 décembre 2015 et dans la directive du 9 mars 2016 publiée au BOMI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1004DEC003450812
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Manzo, Bono et Yanchov et Mme Gubertova n’ont formulé aucun commentaire.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0326JUD003049296
26 mars 2002
26 mars 2002
During his interrogation he confessed his involvement in the activities of the PKK, such as a bomb attack at premises of a political party.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
24 mai 2016
Madame A...et Monsieur Z...ne portaient pas de bombes sur la tête.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00676
2 mai 2018
2 mai 2018
effectués sans permis et, en particulier, la création d'un chemin d'accès, des terrassements, une tranchée pour le branchement sur le canal de Provence, un puisard, une fosse septique et le traçage à la bombe
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:0305DEC001467389
5 mars 1991
5 mars 1991
However, at an interview on the evening of 27 August he said that he had an alibi for the time of the bomb incident but would not give details of it.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
600ff4eab1822d583e1c2715
13 janvier 2021
13 janvier 2021
de l'ascenseur extérieur et l'avis technique en vue de sa réparation et de sa mise aux normes, - le compte rendu de la réunion du conseil syndical du 29 mai 2013 par le cabinet d'ingénieur conseil Bonnor
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-127624
1 octobre 2013
1 octobre 2013
They slapped me twice and started interrogating me about the bomb in the police station B.P. I told them that I knew nothing ...
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2958
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Sur le dessin le plus polémique, Mahomet portait une bombe dans son turban. Le gouvernement danois refusa d’intervenir dans le conflit.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5063
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Ses deux enfants et sa belle-fille sortirent les premiers et furent tués par l’explosion d’une bombe. La première requérante fut blessée et perdit connaissance.
Source officiellecr
61372598cd5801467741f140
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Massé de Bombes conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Baillot conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
61372599cd5801467741f19d
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Massé de Bombes, Mme Baillot, MM. Pelletier, Ruyssen conseillers de la chambre, M. Poisot conseiller référendaire ; Avocat Général : M.
Source officiellecr
61372599cd5801467741f1cd
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Guilloux, Massé de Bombes, Le Gall, Pelletier conseillers de la chambre, M.
Source officiellePage 68 sur 214
BOMOX DESIGN
14/07/2026
Voir →
BOMOY GROUP
14/07/2026
Voir →
BOMOKI
05/07/2026
Voir →
BOMONT & CO
03/07/2026
Voir →
Bomood
01/07/2026
Voir →