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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0405JUD003988198

Admin. suprême

5 avril 2000

5 avril 2000

Par une ordonnance du 25 novembre 1986, le tribunal rouvrit l'instruction afin d'essayer de faire parvenir les parties à un règlement amiable de l'affaire. 9.

Source officielle

Page 68 sur 421

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CA

Chambre sociale section 1

626b816ad1fb03057d9a50a2

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Elle a dès lors légitimement pu préférer obtenir immédiatement une partie de ce qui lui était dû plutôt que d'agir en justice pour essayer d'obtenir le tout.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2100

Admin. suprême

4 mars 2008

4 mars 2008

En outre, les requérants avaient essayé d'empêcher la découverte de la vérité en influençant, voire en menaçant des témoins.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6960e002cdc6046d47bbdb39

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Vos invités ont essayé de chercher des solutions (cartes d'abonnements, excuses farfelues).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

644a1234656d26d0f8b57d73

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

de santé que, lors de sa prise de poste, il avait vu l'assurée entrer dans son bureau dans un état de grande agitation, demandant des explications quant à leur dernier échange de mails, qu'il avait essayé

Source officielle
CA

2ème Chambre

661f660d2313f20008a5276d

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Il prétend également qu'en raison de problèmes de santé importants en 2016, il n'était pas en capacité pour essayer le véhicule avant la vente et avoir un avis éclairé et conclut que M.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

686d895fa2273490db10ff37

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

C’est tout ce que je peux faire. » Le 27/03/2024, message émis : « Je tombe un peu de haut car je ne m’attendais pas à ça… Mais je vais essayer de le mettre à votre place et essayer de trouver une issue

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6a192d16cdc6046d4754ace2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Je suis allée vers la fenêtre pour prendre l'air, essayer de me calmer, des crampes au ventre.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101049

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

X... d'essayer le navire acheté ; Qu'en ajoutant ainsi à la loi une condition qu'elle ne prévoit pas, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; Sur le moyen unique, pris en sa septième branche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mars 2001, M. le Procureur de la République, le 14 Mars 2001c/Monsieur DELERINS X

6253c8bebd3db21cbdd86227

Appel

5 avril 2002

5 avril 2002

une partie de son catalogue, évaluée à la somme de 400.000 F, en remboursement de la somme de 537.650,78 F, qui lui aurait été avancée ; La société COFICINE a produit une créance de 409.285,82 F et a essayé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b521

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

rappelle qu'il n'existe pas de clôture entre les propriétés et que si elle ne conteste pas être allée chez Dominique Y... prendre des mesures pour faire poser une rambarde sur la terrasse et si elle a essayé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d428

Appel

29 septembre 2010

29 septembre 2010

Attiré par vos cris et choqué par vos propos, Monsieur Alain B... qui venait d'arriver, a tenté de vous calmer et vous a dit que vos propos étaient " scandaleux et offensants " pour essayer de vous faire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100464

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

avait créé de nombreux incidents au sein de l'établissement et menacé de venir y exercer de force alors que la clinique avait fait preuve de patience et de prudence à son égard et qu'en outre, il avait essayé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00211

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

s'est violemment emporté, a jeté les clés et la carte de la société, déclaré qu'il faisait ce qu'il voulait et qu'il prenait son après-midi, quittant les lieux sans explication ; que Madame Y... a essayé

Source officielle
CC

cr

61372525cd5801467741b5a5

Cassation

16 décembre 1991

16 décembre 1991

. ; que A... n'ignorait pas que le scénario, qui a cette fois abouti au meurtre de Caillaux, avait été "essayé" avec Z... ; que le fait qu'X... cohabitait avec A... n'est pas exclusif d'une mise à disposition

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00652_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

Cependant, elle n'établit ni l'obsolescence de son matériel informatique, ni qu'elle aurait essayé, sans succès, de suivre les cours à distance, alors que la commune démontre, quant à elle, avoir acquis

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500080_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

qui sont eux-mêmes erronés tenant au refus de surveillance des épreuves du baccalauréat, à des accusations insultantes et menaçantes à l'encontre du proviseur et du proviseur adjoint, au fait d'avoir essayé

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13862

Admin. suprême

3 novembre 2022

3 novembre 2022

En siégeant elle aussi à huis clos et en rendant sa décision par voie de procédure écrite, la cour d’appel n’a pas remédié au fait que la juridiction de première instance n’ait pas essayé de limiter la

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1012DEC005303799

Admin. suprême

12 octobre 2004

12 octobre 2004

Selon le requérant, au mois de septembre 1992, il essaya de réinscrire l’affaire au rôle du tribunal, mais sa demande fut rejetée verbalement par un juge du tribunal de première instance de Bucarest.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01100

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

L'établissement va essayer de rechercher les améliorations potentielles d'organisation susceptibles de favoriser votre intégration.

Source officielle