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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6538b35e7ffc2c8318edff01

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

l'ordonnance de fixation en collégialité du 06 juillet 2023 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Noria FAUCHERIE

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500623_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations Me Fiorentino pour la commune de Mons, ainsi que celles de Me Lemoult pour M. B.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304047_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Karbal, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302978_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Parisi pour la commune de Carqueiranne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201288_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201397_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Mme D, représentant le département

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201434_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Consalvi, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201435_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Consalvi, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201860_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lasalarie pour les sociétés requérantes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302252_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - et les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; en l’absence des parties.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302297_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Parisi, pour la commune de Carqueiranne

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302471_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Hoffmann pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302601_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Hoffmann pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88912

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

ARMELO, agissant pousuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social 4 rue des Petits Fauchers 63000 CLERMONT FERRAND représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927bc

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social : 30 route de la Baie des Dames-Complexe LE CENTRE-DUCOS-BP. 7953-98801 NOUMEA CEDEX Représentée par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f432a

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mle Marie, M. Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720d8cd580146773eee20

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201067_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Mme C, représentant le département

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200971_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Reghin pour la commune du Val. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004770_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Faucher, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère.

Source officielle

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