YYYY... 2. 008, 97 € 29 Catherine HH... 8. 218, 12 € € 30 Frédéric JJ... 6. 217, 50 € 31 Véronique RR... 3. 960, 72 € 32 33 Michel SS... 4. 690, 54 € 34 Bénédicte W... 5. 248, 32 € 35 Nathalie UU

.- frédéric NAQUET Me Olivia LACOURIE DENIS Copies certifiées conformes délivrées à : SA DXO LABS, prise en la personne de son Président Mr Jérôme Z..., A...

CHASSOUANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [T] [V] né le 03 Septembre 1951 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric

CHASTEAU de la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, d’une part, DEFENDERESSES Société SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 21] représentée par Maître Frédéric

FSTA C/ [K] [G] Le Copie conforme + copie exécutoire Me Frédéric BOUTARD Copie conforme M.

Assignation du : 28 Janvier 2022 JUGEMENT rendu le 04 octobre 2024 DEMANDEURS Madame [U] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [F] [K] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Maître Frédéric

[C], [G], [I] [V] né le 02 Octobre 1941 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric MANSAT JAFFRE de la SELARL MANSAT JAFFRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant : Me Frédéric

Frédéric ARBELLOT, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Jean-Loup CARRIERE, président de Chambre, M.

rendu(e) le 11 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/02033 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Christophe POMMIER Me Frédéric

Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Monsieur Fréderic C... né le 16 Juin 1965 à MULHOUSE demeurant...

par son syndic, la société ANDRE GRIFFATON SAS [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Bernard FAU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1429 COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric

  Le 28 janvier 2006, le corps de Sandro Guirgvliani fut retrouvé dans les bois avec les traces de douze   blessures.

P. 805 97059 SAINT-MARTIN CEDEX Représentée par Me CEPRIKA substituant Me Frédéric OLSZAKOWSKI (TOQUE 72) avocat au barreau de METZ INTIMÉE LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE

sis [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son syndic en exercice, le Cabinet NEXITY LAMY, domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Frédéric

FREDERIC A...

Après ces interrogatoires, un rapport médicolégal fut réalisé, ne relevant aucune trace de violence sur son corps. Le 5 juillet 1994, devant le procureur de la République de Tatvan, M.

BENOIT & ASSOCIES Me AMIZET, Mandataire Judiciaire de la SAS YUMA, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 26/00341 - N° Portalis DB3D-W-B7K-K7OD MINUTE n° : 2026/224 DATE : 01 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 26/00444 - N° Portalis DB3D-W-B7K-K7ZV MINUTE n° : 2026/211 DATE : 01 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric