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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Chambre JEX
668d7e8653e3bdd077866c40
9 juillet 2024
9 juillet 2024
certifiée conforme délivrée le à Me KONATÉ, Copie aux parties délivrée le JUGEMENT DU 09 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER
Source officielle9ème Chambre JEX
668d7ec253e3bdd077866e0b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[I] Copie certifiée conforme délivrée le à Copie aux parties délivrée le JUGEMENT DU 09 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER
Source officielleJEX
6866cd51d33109fd079ada00
3 juillet 2025
3 juillet 2025
3 juillet 2025 à Me LACONI Copie aux parties délivrée le 3 juillet 2025 JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405548_20240814
14 août 2024
14 août 2024
C B, représenté par Me Keller, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 15 juillet 2024 par laquelle la directrice de l'institut
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0830DEC004992911
30 août 2016
30 août 2016
DECISION Application no. 49929/11 U.A.H.M. against the Netherlands and Italy The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 30 August 2016 as a Committee composed of: Helen Keller
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02275_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00834_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
qu'elle a réalisées en exécution du lot n° 1 du marché public de travaux conclu avec la Chambre de commerce et d'industrie Marseille Provence pour l'extension et la rénovation de l'école de management Kedge
Source officielle3ème chambre (formation à 5)
DCA_22BX00745_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
A l'issue de cette formation, il a été admis, sur concours, en 3ème année " pré master " du programme grandes Ecoles de la Kedge Business School de Bordeaux au titre de l'année universitaire 2019-2020.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104205_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 septembre 2021, la communauté de commune de Hanau - La Petite Pierre, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1107DEC004188418
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Human Rights (Fifth Section), sitting on 7 November 2024 as a Committee composed of: Andreas Zünd , President , Kateřina Šimáčková, Mykola Gnatovskyy , judges , and Martina Keller
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00729_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
du dossier, et, notamment, des termes mêmes de l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 20 juin 2023, que ce dernier a relevé, notamment, que la requérante, n'avait pas obtenu le master de l'école Kedge
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85659
28 février 2001
28 février 2001
ordonnance de référé rendue le 15 mai 1995 par Monsieur le Président du Tribunal de commerce de Troyes, sur l'assignation délivrée par les sociétés CIBETANCHE, PIGEAT et HAZART, FRANCE 2000, Émile KELLER
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d9dabfcdc6046d47d9202b
10 avril 2026
10 avril 2026
MASADA GROUP (anciennement dénommée KEN GROUP), agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée
Source officielle2ème chambre
DTA_2303756_20260212
12 février 2026
12 février 2026
» du marché public relatif à la construction d’un complexe omnisport, assortie des intérêts moratoires ; 2°) à titre subsidiaire, de condamner solidairement les sociétés Chabanne et Partenaire et Keo
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00304
24 mars 2015
24 mars 2015
racheté ce stock, ni la clientèle pour 250 000 euros, ni signé un contrat de distribution, ni enfin investi des sommes très importantes dans le développement de cette marque en Europe, si elle avait su que Kee
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6a210acacdc6046d470925db
3 juin 2026
3 juin 2026
[KE] [BI] : 10 000 euros . M. [GN] [GD] : 20 000 euros - Dire n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2017:149
1 mars 2017
1 mars 2017
#Appell – Digriet għal miżuri provviżorji – Aċċess għal dokumenti – Regolament (KE) Nru 1049/2001 – Direttiva 2001/82/KE – Regolament (KE) Nru 726/2004 – Dokumenti miżmuma mill-Aġenzija Ewropea għall-Mediċini
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-167624
22 septembre 2016
22 septembre 2016
74832/01, § 89, 14 December 2010, and mutatis mutandis , Keller v. Russia , no. 26824/04, § 82, 17 October 2013)?
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007677020
26 juillet 1982
26 juillet 1982
1979 du préfet de l'Ille-et-Vilaine rejetant sa demande tendant à la modification du permis de construire dont il bénéficiait en vue de la construction d'un hangar de stockage industriel au lieu-dit " Ker
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007896823
13 septembre 1996
13 septembre 1996
Keller, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellePage 68 sur 404