° 2023/ 257 Rôle N° RG 23/05663 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLEVX SARL PRO-GE-DI C/ [R] [F] Copie exécutoire délivrée le :03/11/2023 à : Me Roselyne

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente à la chambre Monsieur Jean-Yves

ARRÊT AU FOND DU 21 DÉCEMBRE 2017 N° 2017/ 459 Rôle N° 16/11076 SCI VIVIE C/ SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : - Me Roselyne

APPELANTS Madame [F] [W] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Décembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Roselyne

par Me Faustine POLAK, avocat au barreau des HAUTS- DE- SEINE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Roselyne

Véronique TARDY Me Philippe CHAUDON Me Caroline HAMON ASSUIED Me Antoine SCANDOLERA Me Stéphane GALLO Me Sébastien BADIE Me Philippe KLEIN Me Yves GROSSO Me Guillaume BORDET Me Roselyne

C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne C... de la Y..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me B.

C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DÉVELOPPEMENT - CIFD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne A... de la Z..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Octobre 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Roselyne

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Janvier 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Roselyne

2026 Rôle N° RG 25/13022 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPKCD [G] [N] C/ [V] [P] Copie exécutoire délivrée le : 7 Mai 2026 à : Me Roselyne

° 2026/ 221 Rôle N° RG 23/13318 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMCFW [U] [Z] C/ [O] [B] [S] [T] [H] [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie DAON Me Roselyne

06 FEVRIER 2020 N° 2020/ 121 RG 19/02875 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD2CQ SCI LAVAL C/ [Q] [B] [E] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne

JUILLET 2016 N° 2016/635 Rôle N° 14/13492 SCI LES MARGUERITES C/ [O] [E] [N] [H] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Roselyne