Thierry Q..., demeurant Aillé, Saint-Georges-Les-Baillargeaux (Vienne), 10°/ M. Joseph N..., demeurant 1,rue du 8 main, Chasseneuil du Poitou (Vienne), 11°/ M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept avril mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 5 juillet 1990, qui les a condamnés, le premier, pour vol et chasse sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire

Thierry A..., de Me Capron, avocat de M.

Thierry S... demeurant ..., Mme Sylviane Y... demeurant ..., Mme Maria U... demeurant ..., M. Denis E... demeurant ... ; M.

[L] [V] Représenté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de NICE Mme [I] [G] Représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS

APPELANT : Monsieur Thierry X...

Age des parties : Thierry X... né le 06 mars 1966 est âgé de 43 ans. Lolita Y... née le 1er février 1962 est âgée de 47 ans.

Jean-Louis BEC, avocat général COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue le 26 février 2014 en audience publique, devant la cour composée de : Président : Guy de

Thierry X... ; qu'en statuant ainsi, et bien que M.

RG N : 13/ 01183 AFFAIRE : Louis X..., Thierry Z...

THIERRY C...

de Ville de Grigny à Grigny (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de : 1°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu qu'aux termes de ce texte, tout désistement devant la Cour de cassation

Thierry, assisté de son curateur Georges Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, chambre correctionnelle, du 4 mars 1993 qui, dans la procédure suivie contre Loïc Z... pour blessures

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 17ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 23 JUIN 2006 R.G. No 04/04015 SB/AV AFFAIRE : Thierry X... C/ S.A.

Thierry X..., demeurant tous deux Flavignac à Chalus (Haute-Vienne), 38) le Fonds de garantie contre les accidents, dont le siège social est ...

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 septembre 1996 et 27 janvier 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Thierry X..., demeurant

Thierry J..., demeurant ..., 16°/ de M. Roger U..., demeurant ..., 17°/ de M. Christophe O..., demeurant ..., 18°/ de M.